TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 29 mars 2002 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)  }
  2. {  Avis relatif à un concours externe sur titres pour le recrutement de technicien supérieur hospitalier  }
  3. {  Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Poitou-Charentes) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à dix salariés)  }
  4. {  Arrêté du 28 juin 2007 portant création d'un traitement automatisé réalisé à l'occasion du recensement de la population à Mayotte en 2007  }
  5. {  Arrêté du 20 septembre 2005 portant cessation de fonctions (administration centrale)  }
  6. {  Décret du 1 octobre 1918 DECORATION POSTHUME  }
  7. {  Arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « handisport » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »  }
  8. {  Arrêté du 25 septembre 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier d'Ile-de-France  }
  9. {  Arrêté du 15 octobre 2009 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)  }
  10. {  Arrêté du 2 mai 2011 portant nomination (direction régionale des affaires culturelles)  }
  11. {  Arrêté du 31 mai 2022 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels  }
  12. {  Arrêté du 3 mai 2011 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective de la métallurgie de la Savoie (n° 822)  }
  13. {  Arrêté du 16 février 1998 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1992 fixant le montant des indemnités des collaborateurs du ministre chargé de la recherche  }
  14. {  Arrêté du 27 août 2010 autorisant au titre de l'année 2011 l'ouverture de concours pour le recrutement de magasiniers des bibliothèques principaux de 2e classe  }
  15. {  Arrêté du 29 mars 2023 portant majoration exceptionnelle des taux des indemnités horaires pour travail normal de nuit et de la majoration pour travail intensif dans la fonction publique hospitalière  }
  16. {  Décision du 7 septembre 2017 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale - direction des soutiens et des finances)  }
  17. {  Décret du 7 septembre 2007 portant nomination du président du conseil d'administration de Réseau ferré de France - M. du Mesnil (Hubert)  }
  18. {  Arrêté du 23 novembre 1988 RELATIF A L'HABILITATION A DIRIGER DES RECHERCHES  }
  19. {  Décret n°55-1670 du 26 décembre 1955 PORTANT RAP TENDANT A MODIFIER LE DECRET DU 28-08-1909 PRIS POUR L'EXECUTION DES LOIS DU 17-03-1909 ET 01-04-1909 SUR LA VENTE ET LE NANTISSEMENT DES FONDS DE COMMERCE  }
  20. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot  }

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