TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 29 juin 1960 PROTECTION TEMPORAIRE,GARANTIE  }
  2. {  Arrêté du 12 juin 2008 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité  }
  3. {  Arrêté du 14 avril 1994 portant création d'une régie d'avances auprès du service central des renseignements généraux du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire  }
  4. {  Arrêté du 8 mars 2019 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2011 relatif aux opérations de restructuration ouvrant droit au sein des directions départementales interministérielles au bénéfice de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint (48 et 49)  }
  5. {  Arrêté du 7 avril 2009 portant admission à la retraite (trésoriers-payeurs généraux)  }
  6. {  Décret du 12 février 1999 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Minervois - La Livinière"  }
  7. {  Arrêté du 10 juin 1999 fixant la liste des établissements annexes rattachés à des établissements publics de santé prévue par l'article 2 du décret n° 96-113 du 13 février 1996 modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux  }
  8. {  Arrêté du 19 juin 1987 PORTANT NOMINATION AU COMITE DE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE  }
  9. {  Arrêté du 23 octobre 1995 portant approbation des comptes financiers du Centre français du commerce extérieur pour 1994  }
  10. {  Arrêté du 29 décembre 2005 relatif au contrôle financier des programmes et des services du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  }
  11. {  Arrêté du 30 décembre 1981 EXECUTION DE L'ART.10 (AL.1) DU DECRET 75-996 DU 28-10-1975 MODIFIE PORTANT APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 14I DE LA LOI DU 16-12-1964 RELATIVE AU REGIME ET A LA REPARTITION DES EAUX ET A LA LUTTE CONTRE LEUR POLLUTION (QUANTITE DE POLLUTION JOURNALIERE A PRENDRE EN COMPTE POUR CHAQUE HABITANT) POUR CINQ ANS A COMPTER DU 01-01-1982  }
  12. {  Arrêté du 15 avril 1985 portant attribution d'indemnités aux internes et aux résidents en médecine.  }
  13. {  Arrêtés du 20 novembre 1995 portant délégation de signature  }
  14. {  Arrêté du 4 juin 1992 portant titularisation (administration centrale)  }
  15. {  Arrêté du 31 décembre 2003 relatif à la mise en service à la direction générale des impôts et à la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines d'une procédure automatisée de transfert des données fiscales  }
  16. {  Arrêté du 26 juillet 2013 autorisant la cession amiable d'un ensemble immobilier sis 53-55, rue de Créqui, à Lyon (6e) (Rhône)  }
  17. {  Décret n° 93-828 du 28 mai 1993 modifiant le décret n° 90-468 du 7 juin 1990 relatif au Conseil supérieur de l'éducation  }
  18. {  Arrêté du 26 mars 1979 CONDITIONS D'ETABLISSEMENT DES REDEVANCES DE ROUTE: MODIFICATION DU TAUX UNITAIRE  }
  19. {  Arrêté du 23 avril 2010 fixant un contingent exprimé en puissance et en jauge pour la délivrance de permis de mise en exploitation de navires de pêche au mois d'avril 2010  }
  20. {  Arrêté du 7 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 26 août 2011 fixant les modalités de vote par correspondance en vue de l'élection des représentants du personnel aux comités techniques du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile  }

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