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{
Décision n° 2023-1078 du 8 novembre 2023 autorisant l'association Radio Haute-Loire à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé FM 43
}
{
Décision n° 2023-1079 du 8 novembre 2023 autorisant l'association Les amis de Radio Logos à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Logos FM
}
{
Décision n° 2023-1080 du 8 novembre 2023 autorisant l'association APECA à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Altitude
}
{
Décision n° 2023-1082 du 8 novembre 2023 autorisant l'association Ligue de l'enseignement-Fédération de l'Allier à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Bocage 96,5
}
{
Décision n° 2023-1044 du 15 novembre 2023 autorisant l'association Cristal FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Cristal FM
}
{
Décision n° 2023-1045 du 15 novembre 2023 autorisant l'association Radio Espoir à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Espoir FM
}
{
Décision n° 2023-1047 du 15 novembre 2023 autorisant l'association Radio Surgères à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Hélène FM
}
{
Décision n° 2023-1049 du 15 novembre 2023 autorisant l'association Isabelle FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Isabelle FM
}
{
Décision n° 2023-1050 du 15 novembre 2023 autorisant l'association La Voix de l'Armagnac à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé La Voix de l'Armagnac
}
{
Arrêté du 30 juillet 2004 portant nomination à la Commission nationale de qualification des architectes
}
{
Décision n° 2023-1053 du 15 novembre 2023 autorisant l'association des 4 cantons - Radio 4 à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio 4
}
{
Décision n° 2023-1054 du 15 novembre 2023 autorisant l'association Radio Bonne Humeur à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Bonne Humeur
}
{
Décision n° 2023-1055 du 15 novembre 2023 autorisant l'association Centre biblique protestant - Radio Bonne Nouvelle à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Bonne Nouvelle
}
{
Décision n° 2023-1056 du 15 novembre 2023 autorisant l'association Radio Bulle à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Bulle
}
{
Décision n° 2023-1138 du 22 novembre 2023 autorisant la société A.TELE à utiliser une ressource radioélectrique pour l'édition d'un service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre, à temps complet et en haute définition sur les zones de Strasbourg et Mulhouse dénommé BFM Alsace
}
{
Arrêté du 5 janvier 1957 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LES MALADIES DES ABEILLES
}
{
Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel (direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de l'Ain)
}
{
Avis relatif au concours externe sur titres pour le recrutement d'ingénieurs hospitaliers
}
{
Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel (direction départementale de la protection des populations de la Loire)
}
{
Décision n° 2013-AG-38 du 25 juin 2013 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association de mobilisation des moyens éducatifs (AMME) pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Inter S'Cool
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