TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêtés du 30 décembre 1991 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)  }
  2. {  Arrêté du 23 janvier 1987 RELATIF AU DIPLOME NATIONAL DU BREVET  }
  3. {  Arrêté du 15 janvier 1987 PORTANT CREATION D'UN GROUPE DE TRAVAIL CHARGE D'ETUDIER L'AMELIORATION DES RELATIONS ENTRE LES USAGERS ET LES UNIONS DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES  }
  4. {  Arrêté du 5 septembre 2024 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » en application des dispositions du B du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée  }
  5. {  Décret n°78-151 du 31 janvier 1978 MODIFIANT LE DECRET 50428 DU 05-04-1950 PORTANT RAP POUR LA FIXATION DU STATUT PARTICULIER DU CORPS DE SOUS-BIBLIOTHECAIRES DEPENDANT DES SERVICES DES BIBLIOTHEQUES DE FRANCE ET DE LA LECTURE PUBLIQUE  }
  6. {  Arrêté du 9 mars 1987 FIXANT LES MODALITES DE RATTACHEMENT PAR VOIE DE FONDS DE CONCOURS,AU BUDGET DU MINISTERE DE L'ECONOMIE,DES FINANCES ET DE LA PRIVATISATION (II: SERVICES FINANCIERS) DES RECETTES PROVENANT DE L'EXECUTION DES TRAVAUX ET DE LA VENTE DE PUBLICATIONS STATISTIQUES,ECONOMIQUES ET MECANOGRAPHIQUES EFFECTUES PAR L'INSEE EN DEHORS DU PROGRAMME NORMAL  }
  7. {  Arrêté du 9 septembre 2024 portant nomination du commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence française pour le développement et la promotion de l'agriculture biologique  }
  8. {  Décret du 16 septembre 2024 portant détachement (magistrature) - M. GOMES (Nuno Miguel)  }
  9. {  Décret du 30 septembre 1991 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables au voisinage du centre de réception de Narbonne-Plan-de-Roques (Aude) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques  }
  10. {  Arrêté du 30 mai 1960 AUTORISATION DE PLANTATIONS NOUVELLES DE VIGNES A RAISINS DE TABLE EN APPLICATION DE L'ART. 2 DU DECRET 581431 DU 30-12-1958 RELATIF A L'ORIENTATION DE LA PRODUCTION VITICOLE. BENEFICIAIRES CONCERNES  }
  11. {  Décret du 16 septembre 2024 portant détachement (magistrature)  }
  12. {  Arrêté du 11 juin 2012 relatif à la mise en œuvre de l'arrêt temporaire d'activité pour les navires pêchant le cabillaud dans les sous-zones CIEM II a, CIEM IV abc et CIEM VII d  }
  13. {  Décret du 2 octobre 1991 portant nomination (inspection générale des monuments historiques)  }
  14. {  Arrêté du 13 septembre 2024 portant nomination d'un régisseur de recettes auprès de la direction générale de l'administration et de la modernisation, mission de la valise diplomatique, bureau de l'administration et de la comptabilité du ministère de l'Europe et des affaires étrangères  }
  15. {  Arrêté du 12 mars 1987 RELATIF A L'EMISSION DES OBLIGATIONS DES 4EME ET 5EME TRANCHES DE LA SERIE MARS 1987 ET DES OBLIGATIONS DE LA 2EME TRANCHE DE L'EMPRUNT D'ETAT JANVIER 1987  }
  16. {  Délibération n° 2004-003 du 3 février 2004 portant désignation des membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés chargés d'exercer le droit d'accès indirect en application de l'article 39 de la loi du 6 janvier 1978  }
  17. {  Loi du 2 juillet 1935 ORGANISATION DU MARCHE DU LAIT  }
  18. {  Arrêté du 26 novembre 1984 FIXANT LES ATTRIBUTIONS ET LA COMPOSITION DE LA COMMISSION SOCIALE ET DE LA SECURITE DU CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS  }
  19. {  Arrêté du 3 mai 2017 portant admission à la retraite (magistrature)  }
  20. {  Décret n° 48-1039 du 29 juin 1948 édictant des dispositions d’ordre comptable applicabes aux entreprises révisant ou ayant révisé leur bilan.  }

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