TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 20 avril 1988 PORTANT INSCRIPMTION SUR LA LISTE DES SPECIALITES PHARMACEUTIQUES AGREEES A L'USAGE DES COLLECTIVITES ET DIVERS SERVICES PUBLICS  }
  2. {  Arrêté du 6 novembre 2024 portant admission à la retraite (inspection du travail)  }
  3. {  Arrêté du 13 novembre 1996 portant détachement (expansion économique à l'étranger)  }
  4. {  Arrêté du 22 novembre 2024 portant admission à la retraite (inspection du travail)  }
  5. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail réglementant les conditions d'emploi, de travail et de rémunération des salariés et apprentis des entreprises de travaux agricoles et ruraux de la région Pays de la Loire  }
  6. {  Arrêté du 23 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 18 avril 2013 relatif aux modalités d'organisation de l'entretien professionnel de certains personnels du ministère de l'intérieur gérés par la direction générale de la police nationale  }
  7. {  Arrêté du 5 novembre 2024 modifiant la composition de la formation spécialisée pour l'habilitation des organismes de formation préparant aux brevets d'animateur et de directeur en accueils de mineurs du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse  }
  8. {  Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale des laboratoires de biologie médicale extra-hospitaliers  }
  9. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'import-export et du commerce international  }
  10. {  Décret n°72-724 du 2 août 1972 PRIS POUR L'APPLICATION DE LA LOI 70614 DU 10-07-1970 PORTANT ORGANISATION JUDICIAIRE DE LA REGION PARISIENNE ET RELATIF AUX HUISSIERS DE JUSTICE  }
  11. {  Arrêtés portant admission à la retraite (services déconcentrés)  }
  12. {  Décision n° 2024-1099 du 27 novembre 2024 modifiant la décision n° 2021-720 du 2 juin 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL FM Graffiti pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL2 Côte d'Azur  }
  13. {  Commissions et organes de contrôle  }
  14. {  Décret n°72-737 du 2 août 1972 RELATIF A L'INDEMNITE FORFAITAIRE DE SUJETIONS SPECIALES ET POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES ALLOUEE A CERTAINS PERSONNELS ADMINISTRATIFS DES SERVICES EXTERIEURS DE L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE  }
  15. {  Arrêté du 9 décembre 1999 relatif au taux de compétence en matière de remise des pénalités et majorations de retard  }
  16. {  Arrêté du 2 novembre 2018 relatif à l'organisation et aux procédures disciplinaires prévues par le décret n° 2018-105 du 15 février 2018 portant statut particulier du corps des professeurs et du corps des maîtres de conférences des écoles nationales supérieures d'architecture  }
  17. {  Commissions / organes temporaires  }
  18. {  Décret n°76-1118 du 29 novembre 1976 RELATIF A LA SURVEILLANCE MEDICALE DES GARDIENS D'IMMEUBLES A USAGE D'HABITATION ET DES EMPLOYES DE MAISON  }
  19. {  Arrêté du 5 décembre 1996 portant nomination à la Commission nationale de la coopération décentralisée  }
  20. {  Arrêté du 25 juillet 2016 portant ouverture au titre de l'année 2017 d'un examen professionnel d'avancement de grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 1re classe par le centre de gestion du Loiret (centre organisateur), en convention avec les centres de gestion d'Eure-et-Loir, de l'Indre, d'Indre-et-Loire, de Seine-et-Marne, de la petite couronne et le centre interdépartemental de gestion de la grande couronne  }

Résultats 8001 à 8020

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