TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 14 juin 2011 autorisant le transfert de l'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité de la SAS Fonroche Investissements à la SASU Fonroche Serres  }
  2. {  Arrêté du 28 mai 2014 portant nomination de la présidente et des membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2014  }
  3. {  Décret du 30 mai 2014 portant nomination de la directrice chargée de l'architecture, adjointe au directeur général des patrimoines - Mme VINCE (Agnès)  }
  4. {  Résultat de délibération relatif à l'audition publique de la personne morale admise à participer à l'appel aux candidatures, organisé par la décision n° 2009-605 du 13 octobre 2009, pour l'édition de services privés de télévision à vocation locale diffusés en clair par voie numérique hertzienne dans le département de la Moselle  }
  5. {  Arrêté du 29 mai 2024 portant nomination (Contrôle général économique et financier)  }
  6. {  Arrêté du 7 mai 1991 PORTANT CREATION D'UN GROUPE INTERMINISTERIEL DE COORDINATION DES ENQUETES DE COUTS  }
  7. {  Arrêté du 16 juillet 1975 INVENTAIRE GENERAL DES MONUMENTS ET DES RICHESSES ARTISTIQUES DE LA FRANCE  }
  8. {  Arrêté du 26 mai 2011 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche  }
  9. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants, détaillants-fabricants et artisans de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie  }
  10. {  Avis de vacance de l'emploi de directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (région Centre)  }
  11. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations forestières et les scieries agricoles des départements de la Loire-Atlantique, de Maine-et-Loire, de la Mayenne, de la Sarthe et de la Vendée  }
  12. {  Décret du 24 octobre 2022 portant détachement (magistrature) - Mme GHARBI (Inès)  }
  13. {  Décision Européenne du 15 septembre 1946 CLASSIFICATION DES DIFFERENTS EMPLOIS DANS LA BOUCHERIE DE DETAIL  }
  14. {  Avis de vacance de l'emploi de directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (région Pays de la Loire)  }
  15. {  Commissions et organes de contrôle  }
  16. {  Avis n° HCFP-2014-02 du 23 mai 2014 relatif au solde structurel des administrations publiques présenté dans le projet de loi de règlement de 2013  }
  17. {  Documents publiés  }
  18. {  Décision Européenne du 25 septembre 1968 COMMISSIONS CONSULTATIVES ECONOMIQUES DES AEROPORTS  }
  19. {  Décret du 24 octobre 2022 portant détachement (magistrature) - Mme ROUY (Sarah)  }
  20. {  Avis de vacance de l'emploi de directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (région Midi-Pyrénées)  }

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