TEXTE_VERSION

  1. {  Décisions relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences  }
  2. {  Arrêté du 23 mars 1981 SURFACES MINIMALES D'INSTALLATION ET COEFFICIENTS D'EQUIVALENCE EN MATIERE DE CUMULS D'EXPLOITATIONS OU DE FONDS AGRICOLES DANS LE DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME  }
  3. {  Arrêté du 21 juillet 1981 M. GANTEIL EST NOMME COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT AUPRES DU CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BORDEAUX ET DU CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE LA REGION DE BERGERAC  }
  4. {  Arrêté du 18 septembre 1990 portant détachement (administration centrale)  }
  5. {  Décret n°68-284 du 20 mars 1968 RELATIF AU STATUT PARTICULIER DU PERSONNEL DE L'INSTITUT INTERNATIONAL D'ADMINISTRATION PUBLIQUE  }
  6. {  Arrêté du 24 juillet 1981 CONDITIONS D'ADMISSION AU CONCOURS D'ARCHITECTE DES BATIMENTS DE FRANCE ET PROGRAMME DES EPREUVES  }
  7. {  Arrêté du 24 juillet 1981 M. ANDRE GUIONNET EST NOMME DIRECTEUR DU CENTRE DE SECURITE SOCIALE DES TRAVAILLEURS MIGRANTS  }
  8. {  Arrêté du 12 septembre 1994 portant détachement (agents diplomatiques et consulaires)  }
  9. {  Arrêté du 24 juillet 1981 MODALITES DE CALCUL ET DE REGLEMENT DES DEPENSES AFFERENTES AUX ENQUETES SOCIALES PREVUES PAR L'ORDONNANCE DU 02-02-1945 CONCERNANT L'ENFANCE DELINQUANTE ET L'ORDONNANCE DU 23-12-1958 RELATIVE A LA PROTECTION DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE EN DANGER  }
  10. {  Arrêté du 19 janvier 1982 M. DIREZ GREGOIRE EST NOMME MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE NATIONAL POUR L'AMENAGEMENT DES STRUCTURES DES EXPLOITATIONS AGRICOLES (CNASEA) EN QUALITE DE REPRESENTANT DU MINISTRE CHARGE DU BUDGET,EN REMPLACEMENT DE M. LEMASSON  }
  11. {  Arrêté du 29 janvier 1982 CERTIFICAT DE PREPOSE AU TIR (OPTION TIR DE MONTAGNE POUR LE DECLENCHEMENT DES AVALANCHES)  }
  12. {  Arrêté du 15 janvier 1982 EXTENSION D'UN ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE COMMERCE DE GROS  }
  13. {  Arrêté du 10 mai 1982 M. BARCELLINI SERGE EST NOMME MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU MUSEE DE L'ARMEE, EN REMPLACEMENT DE M. BOURCHEIX JEAN-PAUL (REPRESENTANT DU MINISTRE DES ANCIENS COMBATTANTS)  }
  14. {  Décret n°71-262 du 7 avril 1971 ENUMERANT LES POSTES TERRITORIAUX OUVRANT DROIT A LA HORS CLASSE DU GRADE DE PREFET  }
  15. {  Arrêté du 17 mars 1982 RELATIF A LA COMPOSITION DE LA COMMISSION NATIONALE TECHNIQUE: DOUZE SECTIONS (8 POUR LES PROFESSIONS NON AGRICOLES 4 POUR LES PROFESSIONS AGRICOLES)  }
  16. {  Arrêté du 28 juin 1982 AGREMENT DE CERTAINS ACCORDS DE TRAVAIL APPLICABLES DANS LES ETABLISSEMENTS DU SECTEUR SOCIAL OU SANITAIRE A BUT NON LUCRATIF: CONVENTION COLLECTIVE DU 15-03-1966,FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES RURALES, UNION DEPARTEMENTALE DES SOCIETES MUTUALISTES DE LA COTE-D'OR  }
  17. {  Arrêté du 19 mars 1982 NOMINATION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGENCE POUR LA QUALITE DE L'AIR  }
  18. {  Arrêté du 10 avril 1945 FIXATION DES ZONES TERRITORIALES POUR LA DETERMINATION DES SALAIRES DANS LA REGION PARISIENNE  }
  19. {  Arrêté du 24 mars 1982 NOMINATION DES MEMBRES SUPPLEANTS DU CONSEIL NATIONAL DES ASSURANCES,A COMPTER DU 01-04-1982  }
  20. {  Arrêté du 22 mars 1982 EXTENSION DE L'AVENANT N0 79 DU 05-01-1982 A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE TRAVAIL DU 25-11-1969 CONCERNANT LES CAVES COOPERATIVES VINICOLES ET LEURS UNIONS  }

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