TEXTE_VERSION

{ Arrêté du 20 octobre 1986 MODIFIANT L'ARRETE DU 13-03-1986 RELATIF AUX AIDES DE L'ETAT A LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS EVOLUTIFS SOCIAUX (LES) DANS LES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER }
{ Décision n° 2016-793 du 21 septembre 2016 autorisant l'association Fréquence Luz à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fréquence Luz, Radio du Pays de Lourdes et des Vallées des Gaves }
{ Arrêté du 9 décembre 1986 MODIFIANT L'ARRETE DU 23-05-1978 RELATIF AUX CONCOURS D'ADMISSION D'ELEVES OFFICIERS MEDECINS,PHARMACIENS-CHIMISTES ET VETERINAIRES-BIOLOGISTES DES ARMEES DANS LES ECOLES DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES ET AUX CONCOURS DE RECRUTEMENT DE MEDECINS,DE PHARMACIENS-CHIMISTES ET DE VETERINAIRES-BIOLOGISTES DES ARMEES }
{ Arrêté du 19 mai 2003 portant nomination à la Commission nationale de recours instituée par le décret n° 93-596 du 26 mars 1993 instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'agriculture }
{ Arrêté du 21 mai 1987 MODIFIANT L'ARRETE DU 27-01-1967 FIXANT LES MODALITES D'APPLICATION DU DECRET 67-78 DU 27-01-1967 }
{ Arrêté du 4 février 1987 RELATIF AU MONTANT DES MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET DE FOURNITURES SOUMIS AUX REGLES DE LA CONCURRENCE DANS LE CADRE DE LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE }
{ Arrêté du 5 février 1987 RELATIF A LA REPARTITION DES ATTRIBUTIONS ENTRE LES DIRECTIONS ET LES SERVICES DE L'ADMINISTRATION CENTRALE DU SECRETARIAT D'ETAT AUX ANCIENS COMBATTANTS }
{ Arrêté du 10 février 1987 RELATIF A L'EMISSION DES OBLIGATIONS DES 1ERE ET 5EME TRANCHES DE LA SERIE février 1987 ET DES OBLIGATIONS DE LA 4EME TRANCHE DE L'EMPRUNT D'ETAT JANVIER 1987 }
{ Arrêté du 31 décembre 1986 FIXANT LES TAUX DE L'INDEMNITE SPECIALE DE RESPONSABILITE DES CONTROLEURS CIVILS DE LA CIRCULATION AERIENNE ESSAIS-RECEPTIONS }
{ Arrêté du 15 février 1990 portant inscription au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o, 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 Résultats du tirage no 0072 du Tapis vert }
{ Arrêtés du 29 juin 1995 conférant le titre de docteur honoris causa }
{ Arrêté du 3 mai 1996 portant délégation de signature }
{ Arrêté du 3 avril 1987 FIXANT LA NATURE DE L'EPREUVE FACULTATIVE PORTANT SUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DES CONCOURS D'ACCES AU CORPS INTERMINISTERIEL DES INFIRMIERS ET INFIRMIERES DE SERVICES MEDICAUX DES ADMINISTRATIONS CENTRALES DE L'ETAT,DES SERVICES EXTERIEURS QUI EN DEPENDENT ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ETAT }
{ Arrêté du 11 avril 1987 RELATIF A LA DETERMINATION DES QUANTITES DE REFERENCE DES ACHETEURS DE LAIT POUR LA PERIODE ALLANT DU 30-03-1987 AU 27-03-1988 (CAMPAGNE 1987-1988) }
{ Décret n°63-1179 du 25 novembre 1963 MODIFIANT LE DECRET 61440 DU 05-05-1961, MODIFIANT LES CONDITIONS D'ACCES AUX FACULTES ET ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR EN VUE DE FAVORISER LA PROMOTION SOCIALE }
{ Arrêté du 6 avril 1987 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNIQUE }
{ Avis relatif aux caractéristiques principales d'une demande d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000 }
{ Arrêté du 22 juin 1944 CREATION D'UN SYNDICAT D'EMPLOYES TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE, PRODUCTION DES METAUX, SIEGE SOCIAL MONTLUCON, INTITULE SYNDICAT UNIQUE DES EMPLOYES, TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE DE LA FAMILLE PRODUCTION DES METAUX DE LA REGION DE MONTLUCON }
{ Arrêté du 4 avril 1987 PORTANT AGREMENT DU PROCES-VERBAL D'INTERPRETATION DE L'ART. 6 DE LA CONVENTION DU 06-01-1987 RELATIVE A L'ASSURANCE CONVERSION EN DATE DU 10-02-1987 }
{ Arrêté du 28 juillet 2005 portant nomination et titularisation (services déconcentrés) }

Résultats 7881 à 7900

Précédent 392 393 394 395 396 397 398 Suivant