TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 3 mars 2022 modifiant l'arrêté du 2 juin 2021 relatif à la labellisation des hôpitaux de proximité par les directeurs généraux des agences régionales de santé  }
  2. {  Arrêté du 14 août 1991 portant détachement (administration centrale)  }
  3. {  Arrêté du 25 février 2022 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers  }
  4. {  Arrêté du 20 novembre 1946 RELEVEMENT DES SALAIRES  }
  5. {  Arrêté du 8 février 2022 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts)  }
  6. {  Avis relatif à un transfert de portefeuille de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats d'une institution de prévoyance  }
  7. {  Décret n°55-879 du 30 juin 1955 D'ALLEGEMENTS FISCAUX, EN FAVEUR DE L'EXPANSION ECONOMIQUE REGIONALE, AUX ENTREPRISES QUI PROCEDENT A DES TRANSFERTS OU CREATIONS D'ETABLISSEMENTS INDUSTRIELS  }
  8. {  Arrêté du 1er mars 2022 portant nomination du président du conseil d'administration de la société de gestion des financements et de la garantie de l'accession sociale à la propriété  }
  9. {  Décret n°55-94 du 18 janvier 1955 RELATIF AUX MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT ENGAGES PAR LES PERSONNES CHARGEES DE MISSION PAR LE MINISTRE DES AFFAIRES MAROCAINES ET TUNISIENNES  }
  10. {  Arrêté du 3 mars 2022 portant attribution du diplôme d'ingénieur des travaux publics de l'Etat (ITPE)  }
  11. {  Arrêté du 10 mai 1993 conférant l'honorariat à un notaire (officiers publics ou ministériels)  }
  12. {  Arrêté du 28 février 2022 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques  }
  13. {  ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 31 décembre 1989 portant promotion et nomination  }
  14. {  Décret n°63-534 du 30 mai 1963 MODIFICATION DES ARTICLES 13, 14, 15, 17, 18, 19, 20, 22, 29, 30 ET ABROGATION DES ARTICLES 26, 27 ET 35 DU DECRET 591512 DU 30 décembre 1959 PORTANT APPLICATION DES DISPOSITIONS DU D. DU 16 JUIN 1959 RELATIF AU SOUTIEN FINANCIER DE L'ETAT  }
  15. {  Arrêté du 7 mars 2022 portant admission à la retraite, sur demande, d'une infirmière de l'Etat hors classe  }
  16. {  Décret n°63-535 du 30 mai 1963 PROROGEANT LES DELAIS FIXES PAR LES ART. 11 ET 15 DU DECRET 61868 DU 05-08-1961 (DEPOT DES STATUTS ET REGULARISATION DES STATUTS DES SOCIETES D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE)  }
  17. {  Arrêté du 21 juin 2004 portant titularisation (service social des administrations de l'Etat)  }
  18. {  Arrêtés du 22 octobre 1991 conférant le titre de docteur honoris causa  }
  19. {  Arrêté du 7 mars 2022 portant admission à la retraite (attaché principal d'administration de l'Etat)  }
  20. {  Arrêté du 9 mars 2022 portant cessation de fonctions (mandataire suppléant de recettes et d'avances)  }

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