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{ Arrêté du 3 mai 1996 portant autorisation d'importation, de mise sur le marché, de mise en service ou d'utilisation dans le cadre d'investigations cliniques de dispositifs médicaux dans la fabrication desquels sont utilisés des produits d'origine bovine }
{ Documents et publications }
{ Commissions / organes temporaires }
{ Arrêté du 10 septembre 1998 portant création d'une zone dangereuse dans la région de Cherbourg (Manche) }
{ Décret du 19 février 2007 portant nomination (conservateurs généraux du patrimoine) - M. Lavalle (Denis) }
{ Arrêté du 28 décembre 1974 TRANSFERT DE BAUX D'IMMEUBLES DE L'ORTF AUX SOCIETES ET ETABLISSEMENTS DE RADIO ET DE TELEVISION CREES PAR LA LOI 74-696 DU 07-08-1974 }
{ Arrêté du 25 février 1976 APPLICATION DE L'ART. D322-14 DU CODE DU TRAVAIL, FIXANT LES CONDITIONS QUI DETERMINENT LE TAUX DE PRISE EN CHARGE PAR L'ETAT DES INDEMNITES COMPLEMENTAIRES }
{ Décret n°96-576 du 27 juin 1996 fixant les attributions du service du matériel de l'armée de terre }
{ Arrêté du 8 décembre 2000 relatif à une situation administrative dans le corps des conseillers (agents diplomatiques et consulaires) }
{ Documents déposés }
{ Documents publiés }
{ Arrêté du 13 mars 1975 M. LE LIEUTENANT-COLONEL HERVY EST NOMME MEMBRE SUPPLEANT DE LA COMMISSION, EN REMPLACEMENT DE M. LE COLONEL PICHANCOURT A LA COMMISSION DE CONTROLE DES FILMS }
{ Décret n°94-800 du 14 septembre 1994 relatif à l'université de technologie de Troyes }
{ Arrêté du 3 novembre 2004 portant détachement (services déconcentrés du Trésor) }
{ Arrêté du 8 février 1985 relatif aux tarifs d'entrée dans les piscines et les patinoires }
{ Rapports au parlement }
{ Commissions mixtes paritaires }
{ Arrêté du 18 novembre 1999 portant nomination (directions départementales de l'agriculture et de la forêt) }
{ Arrêté du 5 mars 1976 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER DE L'IRA DE METZ }
{ Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques }

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