TEXTE_VERSION

  1. {  Décisions relatives aux demandes présentées par des établissements de santé tendant à obtenir l'agrément d'un centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal (art. L. 162-16 du code de la santé publique)  }
  2. {  Décision du 2 janvier 2008 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé du groupe de travail « Référent » participant à l'approbation des documents d'information à destination du public  }
  3. {  Décret du 30 mars 2017 portant nomination d'inspecteurs généraux de l'administration du développement durable  }
  4. {  Commissions et organes de contrôle  }
  5. {  Documents et publications  }
  6. {  Arrêté du 17 mars 2017 portant habilitation d'un agent pour la recherche et la constatation d'infractions aux dispositions relatives aux opérations spatiales  }
  7. {  Décret du 28 juin 2024 portant nomination (magistrature) - Mme PASCAL (Cécile)  }
  8. {  Arrêté du 30 septembre 1992 relatif au remboursement des frais de propagande engagés par les candidats aux élections des chambres de métiers  }
  9. {  Arrêté du 30 mai 1944 MODIFIE L'ART. 2 (CONDITIONS DE CANDIDATURE) DE L'A. DU 12-05-1930 FIXANT LES MODALITES AU CONCOURS  }
  10. {  Ordre du jour  }
  11. {  Avis relatif au deuxième tirage du Loto n° 20 du samedi 10 mars 2007  }
  12. {  Groupes politiques  }
  13. {  Arrêté du 15 décembre 2005 relatif aux volumes maxima labellisables de certains vins délimités de qualité supérieure de la récolte 2005  }
  14. {  Commissions  }
  15. {  Arrêté du 26 juin 1944 PROHIBITION D'EXPORTATION  }
  16. {  Arrêté du 12 décembre 2005 habilitant l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marne-la-Vallée à délivrer le diplôme de spécialisation et d'approfondissement en architecture  }
  17. {  Arrêté du 11 septembre 1992 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux fonctionnaires des corps de réviseurs des travaux de bâtiment de La Poste et de France Télécom  }
  18. {  Arrêté du 29 novembre 2005 portant renouvellement de l'agrément de la société anonyme d'habitations à loyer modéré Habitat d'Entre Rhône et Loire  }
  19. {  Arrêté du 7 septembre 1999 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre  }
  20. {  Documents parlementaires  }

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