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{ Résultats des tirages du Keno du mercredi 27 août 2008 }
{ Décision n° 2003-11 du 15 janvier 2003 autorisant la SARL Cirtes à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé M FM }
{ Arrêté du 17 juillet 2002 portant délégation de signature }
{ Arrêté du 3 mai 2002 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de propreté }
{ Arrêté du 13 mai 1983 PROGRAMME ET MODALITES D'ENSEIGNEMENT ET DE CONTROLE DES CONNAISSANCES DE LA FORMATION DES INSPECTEURS ELEVES DES DOUANES }
{ Résultats de l'événement n° 105 Cote & Score du mercredi 27 août 2008 }
{ Décision du 28 août 2008 portant délégation de signature (direction de la protection et de la sécurité de la défense) }
{ Arrêté du 20 juin 2005 portant approbation du compte financier 2004 pour l'agence régionale de l'hospitalisation d'Alsace }
{ Arrêté du 31 août 2015 portant fixation du tarif de la redevance d'acheminement des certificats d'immatriculation des véhicules }
{ Arrêté du 12 février 2018 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de soja) }
{ Arrêté du 3 décembre 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des services de l'automobile (n° 1090) }
{ Arrêté du 8 septembre 2015 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « FIABPERS » relatif à l'enregistrement et au suivi des anomalies d'identification des personnes }
{ Arrêté du 19 mai 1983 SONT NOMMES AU CABINET DU SECRETAIRE D'ETAT AUPRES DU MINISTRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE NATIONALE,CHARGE DE LA FAMILLE,DE LA POPULATION ET DES TRAVAILLEURS IMMIGRES (MME. DUFOIX GEORGINA): }
{ Décisions du 29 août 2001 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences }
{ Arrêté du 4 décembre 2024 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels) }
{ Arrêté du 12 février 2018 portant retrait de l'arrêté du 1er septembre 2017 relatif au retrait de la reconnaissance de la Coopérative fruitière, maraîchère et florale de Solliès COPSOLFRUIT en tant qu'organisation de producteurs dans le secteur des fruits et légumes }
{ Décision n° 2025-193 du 26 mars 2025 portant extension de l'autorisation n° 2025-36 du 22 janvier 2025 délivrée à la SAS RFM Régions pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM Nord }
{ Arrêté du 13 février 2018 fixant le montant du paiement redistributif au titre de la campagne 2017 }
{ Décret du 26 juillet 2012 portant cessation de fonctions du sous-préfet de Millau - M. BOULVRAIS (Paul) }
{ Arrêté du 6 juillet 1983 CONDITIONS D'ACCES AU CONCOURS D'ENTREE AUX ECOLES DE SAGES-FEMMES }

Résultats 6921 à 6940

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