TEXTE_VERSION

  1. {  Décret n° 2008-844 du 25 août 2008 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire relatif à l'exemption réciproque de visas de court séjour pour les titulaires d'un passeport diplomatique, signé à Alger le 10 juillet 2007 (1)  }
  2. {  Arrêté du 16 décembre 2004 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les coopératives agricoles, unions de coopératives agricoles et sociétés d'intérêt collectif agricole de fleurs, de fruits et légumes et de pommes de terre  }
  3. {  Décret du 16 août 1976 DECLARANT D'UTILITE PUBLIQUE LA CONSTRUCTION DE LA SECTION NICE-OUEST - SAINT-ISIDORE DE L'AUTOROUTE COUDOUX-NICE-MENTON-ITALIE (A8) ET MODIFIANT LE PLAN D'URBANISME DIRECTEUR DE NICE  }
  4. {  Arrêté du 19 décembre 2013 instituant une régie de recettes auprès de la direction de l'information légale et administrative pour le service de restauration  }
  5. {  Décret du 24 août 1976 PORTANT PROROGATION AU PROFIT DE LA SAFER POITOU-CHARENTES DU DROIT DE PREEMPTION INSTITUE PAR L'ART. 7 DE LA LOI 62933 DU 08-08-1962  }
  6. {  Arrêté du 25 avril 2008 fixant la liste des organisations syndicales appelées à désigner des représentants au comité technique paritaire central de l'Institut des hautes études de défense nationale  }
  7. {  Avis de vacance d'emplois (secrétariats généraux pour les affaires régionales)  }
  8. {  Décret du 24 août 1976 AUTORISANT LA MUTATION DE SIX PERMIS EXCLUSIFS DE RECHERCHES DE MINES AU PROFIT DE LA SOCIETE NATIONALE ELF-AQUITAINE (PRODUCTION)  }
  9. {  Arrêté du 29 juillet 1992 portant admission à la retraite (ingénieurs d'études et de fabrications)  }
  10. {  Arrêté du 6 février 1984 TAUX DE L'INDEMNITE DE RISQUES ET DE SUJETIONS SPECIALES DES ASSISTANTS ET ASSISTANTES DE SERVICE SOCIAL AU MINISTERE DE LA JUSTICE EN FONCTION A L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE,A COMPTER DU 01-01-1984.(EN MILIEU OUVERT ET DANS UN ETABLISSEMENT DE DETENTION)  }
  11. {  Décret du 13 novembre 2008 portant maintien en détachement (magistrature)  }
  12. {  Arrêté du 18 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 Tatihou - Saint-Vaast-la-Hougue (zone spéciale de conservation)  }
  13. {  Résultats des tirages du Keno du mercredi 19 décembre 2007  }
  14. {  Décret du 31 juillet 2015 portant nomination (magistrature)  }
  15. {  Arrêté du 7 janvier 2011 portant promotion (inspection du travail)  }
  16. {  Arrêté du 9 mars 2015 modifiant l'arrêté du 10 juillet 2014 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW  }
  17. {  du 31 octobre 1981 FEDERATION NATIONALE DES JEUNES AVOCATS ET AUTRES (REQ 11629,11692,11733, 11739)  }
  18. {  Arrêté du 12 avril 2016 portant nomination de l'agent comptable du collège de Koné  }
  19. {  Arrêté du 23 avril 2007 fixant les modalités d'organisation et la nature des épreuves pour le recrutement temporaire dans le corps des secrétaires administratifs du ministère chargé de l'agriculture et de la pêche  }
  20. {  Décret n° 2010-549 du 27 mai 2010 modifiant le décret n° 63-1196 du 3 décembre 1963 portant création d'un ordre national du Mérite  }

Résultats 6061 à 6080

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