TEXTE_VERSION

{ Arrêté du 26 mai 1999 modifiant l'arrêté du 12 février 1993 fixant les coefficients géographiques pour les personnels civils de coopération culturelle, scientifique et technique en service dans les Etats dont les relations de coopération relèvent de la compétence du ministre chargé de la coopération et du développement }
{ Avis de vacance d'emplois de directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse }
{ Avis relatif à la tarification du système DEXCOM G6 affilié aux boucles semi-fermées visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale }
{ Avis relatif au jeu n° 329 Cote & Match }
{ Arrêté du 2 juillet 2007 portant attribution à titre de dotation d'un ensemble immobilier domanial }
{ Décret n° 2000-885 du 11 septembre 2000 modifiant le décret n° 98-1264 du 29 décembre 1998 relatif au régime indemnitaire des personnels de l'Office national de la chasse }
{ Arrêté du 2 juin 2008 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux publics de distribution de gaz naturel }
{ Décret n°64-649 du 30 juin 1964 ETENDANT A DIVERS PERSONNELS DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE LE BENEFICE DES INDEMNITES FORFAITAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES PREVUES PAR LE DECRET 601301 DU 05-12-1960 }
{ Arrêtés du 16 juin 1995 conférant l'honorariat à des notaires (officiers publics ou ministériels) }
{ Décret n°59-191 du 23 janvier 1959 PUBLICATION D'EXTRAIT DE DECISION JUDICIAIRE }
{ Arrêté du 3 juillet 1991 portant report de crédits }
{ Arrêté du 26 février 2009 portant admission à la retraite (administration centrale) }
{ Arrêté du 2 juillet 1999 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels }
{ Décret n°56-762 du 31 juillet 1956 REGIME FISCAL DES PRODUITS OU SERVICES DE CONSOMMATION COURANTE }
{ Décret n°65-217 du 19 mars 1965 RELATIF AU STATUT PARTICULIER DU CORPS DES SECRETAIRES ADMINISTRATIFS DES SERVICES EXTERIEURS DU MINISTERE DE LA CONSTRUCTION }
{ Décret n°65-222 du 24 mars 1965 MODIFICATION DE L'ART. 2 DU DECRET 54-1032 DU 19-10-1954 }
{ Arrêtés du 24 janvier 2000 portant titularisation (chargés d'études documentaires) }
{ Décret n°56-790 du 2 août 1956 FIXANT LA REMUNERATION DES RAPPORTEURS DES COMMISSIONS D'ETUDES SIEGEANT AUPRES DU CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) }
{ Arrêtés du 1er septembre 1995 accordant l'autorisation d'exploiter des eaux minérales naturelles }
{ Directive 2008/21/CE du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 91/675/CEE du Conseil instituant un comité européen des assurances et des pensions professionnelles, en ce qui concerne les compétences d'exécution conférées à la Commission }

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