TEXTE_VERSION

{ Arrêté du 4 décembre 1990 portant extension de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région Sud de l'Oise }
{ Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l'arrêté du 13 avril 2010 fixant les modalités d'évaluation du français et de l'histoire, géographie et éducation civique au baccalauréat professionnel ainsi que les unités constitutives, les règlements d'examen et les définitions d'épreuve figurant dans les annexes des arrêtés de création des spécialités de baccalauréat professionnel }
{ Arrêté du 9 février 2016 relatif à l'organisation économique dans le secteur du lait de brebis }
{ Arrêté du 24 mars 2009 relatif à la formation des médecins autres que psychiatres pouvant être inscrits sur la liste des médecins coordonnateurs prévue à l'article L. 3711-1 du code de la santé publique }
{ Arrêté du 13 mai 2004 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « esthétique/cosmétique-parfumerie » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance }
{ Décisions relatives à des demandes de mise en oeuvre d'activités cliniques et biologiques d'assistance médicale à la procréation définies aux articles L. 184-1, L. 673-5 et L. 712-2 (2o, b) du code de la santé publique }
{ Arrêté du 18 mai 2001 relatif à la fixation du plafond limite de classement des vins à appellation d'origine contrôlée de la récolte 2000 }
{ Tableau d'avancement pour l'année 1991 (magistrature) }
{ Arrêté du 19 juin 2015 fixant les informations figurant sur la carte professionnelle, sur le récépissé de déclaration préalable d'activité et sur l'attestation prévues par le décret n° 72-678 du 20 juillet 1972 applicable aux agents immobiliers, syndics et gestionnaires de biens }
{ Arrêté du 25 mars 2005 relatif au titre professionnel d'orthoprothésiste }
{ Décret n° 2015-700 du 19 juin 2015 portant réforme de commandements de forces françaises à l'étranger }
{ Décret n° 2020-1696 du 23 décembre 2020 relatif aux caractéristiques minimales des dispositifs d'alimentation et de sécurité des installations de recharge des véhicules électriques et hybrides rechargeables }
{ Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires privés et d'installation d'équipements matériels lourds }
{ Décret n°2005-1306 du 19 octobre 2005 modifiant le décret n° 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'Etat relevant du régime général des retraites. }
{ Décret n° 2021-1631 du 13 décembre 2021 relatif aux modalités d'utilisation d'une ordonnance de dispensation conditionnelle de médicaments mentionnée à l'article L. 5121-12-1-1 du code de la santé publique }
{ Arrêté du 3 avril 2009 modifiant l'arrêté du 17 mars 1994 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique et précisant les modalités du passage des épreuves du second groupe pour les candidats en situation de handicap autorisés à étaler le passage des épreuves de l'examen }
{ CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-300 du 25 mai 1994 modifiant la décision no 91-533 du 26 juin 1991 autorisant l'association Pince-Oreille à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé T.S.F. 98 }
{ Arrêté du 19 octobre 2005 fixant les modalités de l'organisation et du suivi de la scolarité des élèves ingénieurs des services techniques du ministère de l'intérieur }
{ Arrêté du 22 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2013 relatif au cadre de la gestion budgétaire et au contrôle budgétaire du ministère de la justice pris en application de l'article 105 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique }
{ Arrêtés du 21 juin 1990 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels) }

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