TEXTE_VERSION

  1. {  Avis relatif à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière  }
  2. {  Décret n°81-182 du 24 février 1981 PORTANT EXTENSION AUX ETABLISSEMENTS AGRICOLES DES DISPOSITIONS DU DECRET 621218 DU 15-10-1962 PORTANT RAP OUR L'EXECUTION DES DISPOSITIONS DU TITRE III DU LIVRE II DU CODE DU TRAVAIL EN CE QUI CONCERNE LES MESURES PARTICULIERES DE PROTECTION RELATIVES A L'EMPLOI DES EXPLOSIFS DANS LES CHANTIERS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS ET DES TRAVAUX AGRICOLES  }
  3. {  Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires des Deux-Sèvres  }
  4. {  Arrêté du 27 août 2002 portant désignation du site Natura 2000 du marais poitevin (zone de protection spéciale)  }
  5. {  Décret du 1 février 1896 relatif à la procédure à suivre en matière de legs soumis à autorisation ou concernant les associations religieuses autorisées  }
  6. {  Décret n° 2021-999 du 30 juillet 2021 relatif à l'entrée en vigueur immédiate d'un arrêté  }
  7. {  Arrêté du 13 décembre 2017 déterminant les modèles relatifs aux demandes d'autorisation de fabrication, de commerce ou d'intermédiation de matériels de guerre de la catégorie A2 et aux registres tenus par les titulaires de ces autorisations, mentionnés aux articles R. 2332-10 et R. 2332-17 du code de la défense  }
  8. {  Décret du 7 décembre 1965 FIXANT L'ETENDUE DES ZONES ET LES SERVITUDES DE PROTECTION CONTRE LES OBSTACLES APPLICABLES AU VOISINAGE DE LA RADIOBORNE VHF DE STRASBOURG-HOLTZHEIM (BAS-RHIN)  }
  9. {  Décret du 2 avril 1966 PORTANT RENOUVELLEMENT POUR UNE DUREE DE 3 ANS DU DROIT DE PREEMPTION AU PROFIT DE LA SAFER DE BRETAGNE, INSTITUE PAR L'ART. 7 DE LA LOI 62933 DU 8 août 1962  }
  10. {  Décret du 30 octobre 1935 relatif au contrôle des associations, oeuvres et entreprises subventionnées  }
  11. {  Arrêté du 18 août 1992 fixant le modèle du formulaire de changement de caisse d'allocations familiales  }
  12. {  Arrêté du 23 juillet 2021 modifiant l'intitulé de l'arrêté du 27 mai 2021 portant ouverture au titre de l'année 2021 à Voies navigables de France d'un recrutement sans concours dans le grade d'adjoint administratif des administrations de l'Etat de 2e classe et fixant le nombre de postes offerts  }
  13. {  Arrêté du 10 mars 1970 DATE LIMITE DE DEPOT DES CANDIDATURES A L'EMPLOI D'ADMINISTRATEUR DES P ET T (15-05-1970)  }
  14. {  Arrêté du 28 juillet 2021 portant modification de l'affectation aéronautique de l'aérodrome de Tours-Val de Loire (Indre-et-Loire)  }
  15. {  Arrêtés du 14 juin 2000 portant attribution à titre de dotation d'ensembles immobiliers domaniaux  }
  16. {  Décret du 3 février 2004 portant réintégration (magistrature)  }
  17. {  Arrêté du 23 octobre 1978 REGION PAYS-DE-LA-LOIRE (ACCORD REGIONAL DU 28 AVRIL 1978)  }
  18. {  Arrêté du 24 avril 2018 portant création et organisation générale des comités techniques des établissements publics relevant des ministères économiques et financiers  }
  19. {  Décision du 29 juillet 2021 relative aux tarifs réglementés de vente de l'électricité applicables aux consommateurs résidentiels en France métropolitaine continentale  }
  20. {  Arrêté du 14 novembre 2003 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)  }

Résultats 2641 à 2660

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