TEXTE_VERSION

{ Arrêté du 5 décembre 2002 fixant le pourcentage d'internes en médecine, en pharmacie et en odontologie susceptibles de bénéficier d'une année-recherche }
{ Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installations d'équipements matériels lourds }
{ Arrêté du 26 septembre 1997 portant admission à la retraite (ingénieurs généraux d'agronomie) }
{ Arrêté du 19 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 25 avril 2022 fixant pour le ministère des armées la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité spécifique de haute responsabilité et des autorités désignées pour en déterminer le montant }
{ Avis de concours sur titres pour le recrutement d'ingénieurs hospitaliers subdivisionnaires }
{ Arrêté du 14 avril 2020 relatif à la modification temporaire du label rouge n° LA01/12 « Viande fraîche ou surgelée d'agneau de plus de 14 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60 jours » }
{ Arrêté du 24 janvier 2001 portant application de la directive 1999/104/CE de la Commission du 22 décembre 1999 et modifiant l'arrêté du 5 septembre 1994 fixant les normes et protocoles applicables aux essais analytiques, toxicologiques, pharmacologiques et cliniques en matière d'essais de médicaments vétérinaires }
{ Arrêté du 14 avril 2020 relatif à la modification temporaire de cahiers des charges de label rouge }
{ Décret du 4 décembre 1991 portant intégration d'officiers (administrateurs civils) }
{ Arrêtés du 22 octobre 1997 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels) }
{ Décret du 21 juillet 1998 portant délégation de signature }
{ Arrêté du 5 septembre 1997 fixant l'échelonnement indiciaire des inspecteurs pédagogiques et techniques des établissements de jeunes sourds et de jeunes aveugles relevant du ministère chargé des affaires sociales }
{ Arrêté du 16 décembre 2015 portant abrogation de l'arrêté du 15 mai 2014 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Knack d'Alsace » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée }
{ Décret n° 2020-438 du 17 avril 2020 portant adaptation des règles applicables à la chambre du conseil de la Cour des comptes }
{ Arrêté du 21 juin 1990 portant nomination à la commission nationale chargée de désigner les personnes remplissant les conditions de formation ou d'expérience professionnelle leur permettant de faire l'objet de la décision administrative prévue à l'article L. 510-8-2 du code de la santé publique }
{ Décret n° 97-900 du 1er octobre 1997 fixant les modalités de calcul de la rémunération des militaires affectés à l'étranger }
{ Arrêté du 31 décembre 1991 relatif à l'organisation de la session de 1992 des examens des brevets de technicien supérieur }
{ Arrêté du 2 janvier 1992 autorisant au titre de l'année 1992 l'ouverture de concours pour le recrutement d'infirmiers et d'infirmières des établissements publics d'enseignement }
{ Décret n° 2017-1255 du 8 août 2017 relatif aux missions d'évaluations domaniales et de politique immobilière des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques }
{ Décret n° 2020-441 du 17 avril 2020 relatif aux délais d'extension des accords de branche ayant pour objet de faire face aux conséquences économiques, financières et sociales de la propagation de l'épidémie de covid-19 }

Résultats 2601 à 2620

Précédent 128 129 130 131 132 133 134 Suivant