TEXTE_VERSION

{ Arrêté du 15 octobre 1998 portant nomination (directions départementales de la jeunesse, des sports et des loisirs) }
{ Décret du 5 mai 2004 portant délégation de signature (mission scientifique, technique et pédagogique) }
{ Arrêté du 16 juillet 2018 portant organisation et volumes horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) », « sciences et technologies de laboratoire (STL) » « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) », « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) », « sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) », « sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR) », « sciences et techniques du théâtre, de la musique et de la danse (S2TMD) » }
{ Arrêté du 31 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 26 novembre 2004 portant application du décret n° 2004-569 du 18 juin 2004 relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique }
{ Arrêté du 24 avril 1997 fixant les modalités et les délais de candidature aux emplois de professeur des universités - praticien hospitalier mis au concours au titre de l'année 1997 (1er tour) }
{ Arrêté du 4 mai 2004 portant nomination au conseil d'orientation des retraites }
{ Arrêté du 7 mai 2019 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2005 relatif au classement et à l'échelonnement indiciaire des emplois de directeur général, de directeur, de directeur adjoint et de secrétaire général de certains établissements publics nationaux à caractère administratif }
{ Arrêté du 13 février 2003 fixant les dates de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et désignant les centres d'examen pour la session 2003 }
{ Résultats de l'événement Cote & Match n° 66 du jeudi 3 juin 2004 }
{ Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un infirmier de bloc opératoire cadre supérieur de santé }
{ Arrêté du 3 mars 2003 portant nomination au conseil d'administration du centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale }
{ Arrêté du 27 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 19 septembre 2012 portant publication de la liste des dispensateurs de formation habilités à mettre en œuvre l'action de formation professionnelle continue sur la protection des animaux dans le cadre de leur mise à mort }
{ Arrêté du 8 octobre 1976 ALLOCATION D'EDUCATION SPECIALISEE DES MINEURS HANDICAPES (OU INFIRMES) }
{ Décision du 5 novembre 2002 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences }
{ Arrêté du 6 novembre 1995 relatif à l'établissement de modèles types de règlement particulier d'appel d'offres et de convention de délégation de service public pour les services aériens susceptibles d'être subventionnés par le Fonds de péréquation des transports aériens }
{ Arrêté du 12 janvier 1999 portant attribution de fonctions de secrétaire général du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts }
{ Décret n° 2004-762 du 28 juillet 2004 relatif aux opérations de protection de l'environnement dans les espaces ruraux }
{ Arrêté du 8 février 2016 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L. 285 de la base de défense de Bourges-Avord }
{ Arrêté du 9 février 1999 modifiant l'arrêté du 28 octobre 1996 modifié fixant les montants moyens de l'indemnité forfaitaire pour sujétions particulières allouée aux personnels administratifs de la police nationale }
{ Décret n° 2013-904 du 9 octobre 2013 modifiant le décret n° 2011-1157 du 22 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux de Die » }

Résultats 2561 à 2580

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