TEXTE_VERSION

  1. {  Décret du 10 décembre 1963 BANQUE DE L'ALGERIE (DEVENUE EN 1949 : BANQUE DE L'ALGERIE ET DE LA TUNISIE)  }
  2. {  Arrêtés du 2 juillet 1996 conférant l'honorariat à des notaires (officiers publics ou ministériels)  }
  3. {  Avis de vacance d'un emploi de sous-directeur  }
  4. {  Arrêté du 28 juin 2007 portant détachement (ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts)  }
  5. {  Arrêté du 27 avril 1979 EMISSION D'UN EMPRUNT PAR LA CAISSE CENTRALE DE COOPERATION ECONOMIQUE  }
  6. {  Arrêté du 1 septembre 1941 NOMINATION D'ADMINISTRATEURS PROVISOIRES DANS LES ENTREPRISES PRIVEES DE LEURS DIRIGEANTS  }
  7. {  Arrêté du 23 octobre 2007 portant nomination (agents comptables)  }
  8. {  Arrêté du 19 avril 1979 MODIFICATION DE L'ART. 1ER DE L'ARRETE DU 28-03-1977 : TAUX DES INDEMNITES DEPENDANT DE LA PRODUCTIVITE ET DES SERVICES RENDUS ATTRIBUEES AUX INGENIEURS DIVISIONNAIRES DES TRAVAUX METROLOGIQUES ET DES INGENIEURS DES TRAVAUX METROLOGIQUES  }
  9. {  Arrêté du 31 mars 1994 PORTANT NOMINATION A LA COMMISSION TECHNIQUE D'HOMOLOGATION DES TITRES ET DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE  }
  10. {  Arrêté du 12 janvier 2012 autorisant la renonciation à l'exploitation par les sociétés GRTgaz et TIGF d'une canalisation de transport de gaz (départements de la Dordogne et de la Gironde)  }
  11. {  Arrêté du 26 août 1997 portant nomination à la commission de qualification de première instance en rééducation et réadaptation fonctionnelles  }
  12. {  Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installations d'équipements matériels lourds  }
  13. {  Arrêté du 12 février 1969 NOMINATION DE M. DELVALLEE, A COMPTER DU 01-01-1969, COMME SECRETAIRE GENERAL DU CONSEIL SUPERIEUR DES TRANSPORTS, EN REMPLACEMENT DE M. THOMAS-COLLIGNON  }
  14. {  Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installations d'équipements matériels lourds  }
  15. {  Décret no 92-199 du 2 mars 1992 modifiant le décret no 91-290 du 20 mars 1991 relatif au statut particulier des directeurs de centre d'information et d'orientation et conseillers d'orientation-psychologues  }
  16. {  Arrêté du 11 septembre 1998 admettant des magistrats à faire valoir leurs droits à la retraite  }
  17. {  Commissions / organes temporaires  }
  18. {  Arrêté du 11 septembre 1941 NOMINATION D'ADMINISTRATEURS PROVISOIRES DANS LES ENTREPRISES PRIVEES DE LEURS DIRIGEANTS  }
  19. {  Arrêté du 10 mars 1969 CONDITIONS DE TITULARISATION DANS LE CORPS DES SECRETAIRES-GREFFIERS DES COURS ET TRIBUNAUX D'ANCIENS AGENTS DES CADRES TEMPORAIRES DU MINISTERE DE LA CONSTRUCTION  }
  20. {  Arrêté du 29 septembre 1941 REGION DE POITIERS : NOMINATION D'UN INTENDANT DES AFFAIRES ECONOMIQUES  }

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