TEXTE_VERSION

{ Arrêté du 7 novembre 2011 portant admission à la retraite (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) }
{ Loi n°55-1537 du 28 novembre 1955 MODIFICATION DES ART. 39 ET 40 DU DECRET 531186 DU 29-11-1953 }
{ Arrêté du 14 mai 2014 portant admission à la retraite (enseignement supérieur agricole) }
{ Arrêté du 15 décembre 2010 portant création du collège stratégique au ministère de l'intérieur }
{ Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité }
{ Arrêté du 7 juin 1985 PORTANT NOMINATION D'UN SOUS-DIRECTEUR (ADMINISTRATION CENTRALE) (ECONOMIE) }
{ Arrêté du 24 décembre 2004 modifiant l'arrêté du 23 février 2004 fixant la liste d'aptitude à la fonction de praticien des établissements publics de santé au titre de l'année 2004 }
{ Décret n°2003-183 du 3 mars 2003 modifiant le décret du 28 octobre 1970 fixant le régime particulier des primes accordées à certains personnels techniques de la navigation aérienne }
{ CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-41 du 21 janvier 1994 modifiant la décision no 91-524 du 26 juin 1991 autorisant l'Association diocésaine de Rouen-Médias à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Rouen Parabole }
{ Arrêtés portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor) }
{ Arrêté du 16 octobre 1985 RELATIVE A UNE AIDE AU STOCKAGE PRIVE DES VINS DE TABLE ET DES MOUTS DE RAISIN }
{ Arrêté du 1er septembre 2004 portant délégation de signature (direction des affaires financières) }
{ Arrêté du 30 octobre 1969 MONTANT DE L'INDEMNITE DE FONCTION DES ADMINISTRATEURS DELEGUES DES OFFICES PUBLICS D'HLM A COMPETENCE ETENDUE }
{ Arrêté du 19 septembre 2006 portant nomination du commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence française pour le développement et la promotion de l'agriculture biologique }
{ Avis de vacance d'un emploi de chargé de mission à mi-temps (secrétariats généraux pour les affaires régionales) }
{ Arrêté du 25 février 1994 portant extension d'agrément d'un organisme certificateur chargé de délivrer la certification de conformité }
{ Arrêtés du 16 février 1994 instituant des régies de recettes et des régies d'avances }
{ Décret n° 2009-1265 du 20 octobre 2009 modifiant le décret du 19 août 1921 portant application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles, en ce qui concerne les vins, les vins mousseux et les eaux-de-vie }
{ COMMISSION NATIONALE DES COMPTES DE CAMPAGNE ET DE FINANCEMENTS POLITIQUES Décisions du 25 février 1994 portant agrément d'associations de financement d'un parti ou d'une organisation politique }
{ Arrêté du 8 février 1994 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs) }

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