TEXTE_VERSION

  1. {  Décret du 26 août 2020 portant nominations d'officiers généraux  }
  2. {  Décret n° 2017-908 du 6 mai 2017 portant diverses dispositions relatives au régime juridique des associations, des fondations, des fonds de dotation et des organismes faisant appel public à la générosité  }
  3. {  Arrêté du 28 mars 1977 COMMISSION DE REFORME QUALIFIEE POUR ETUDIER LE DROIT A PENSION D'INVALIDITE DES DEPORTES ET INTERNES RESISTANTS  }
  4. {  Arrêté du 18 juin 2013 pris en application de l'article 8 du décret n° 2013-121 du 6 février 2013 et fixant la nature des épreuves et les règles d'organisation générale des examens professionnalisés réservés pour l'accès aux corps des personnels administratifs de catégorie B de la fonction publique hospitalière  }
  5. {  Arrêté du 21 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »  }
  6. {  Arrêté du 3 avril 2000 fixant au titre de l'année 2000 le nombre de postes offerts aux concours de recrutement dans le corps interministériel des chargés d'études documentaires  }
  7. {  Décision no 2000-364 du 27 juin 2000 autorisant la SA Sud Radio Services à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Sud Radio  }
  8. {  Décret du 26 août 2020 portant cessation de fonctions de la secrétaire générale de la préfecture de la Guadeloupe (classe fonctionnelle II) - Mme KLES (Virginie)  }
  9. {  Décret n° 2001-524 du 14 juin 2001 pris pour l'application de l'article 14 de la loi de finances pour 2001 (no 2000-1352 du 30 décembre 2000) et modifiant l'annexe III au code général des impôts en matière de fiscalité agricole  }
  10. {  Arrêté du 27 mars 1947 COMITE CONSULTATIF POUR LES INDUSTRIES DE LA BRASSERIE ET DE LA MALTERIE  }
  11. {  Décret du 26 août 2020 portant cessation de fonctions de la sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique - Mme THOMAS (Clara)  }
  12. {  Décret du 26 août 2020 portant cessation de fonctions de la sous-préfète d'Etampes - Mme VILMUS (Florence)  }
  13. {  Décret du 26 août 2020 portant nomination de la directrice de cabinet de la préfète de la Charente - Mme LEONI (Cindy)  }
  14. {  Arrêté du 1er février 2025 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre  }
  15. {  Arrêté du 5 novembre 2002 relatif aux émissions de valeurs du Trésor au cours du mois d'août 2002  }
  16. {  Décret du 5 juillet 2006 mettant fin aux fonctions de la présidente-directrice générale de la Régie autonome des transports parisiens - Mme Idrac (Anne-Marie)  }
  17. {  Arrêté du 28 avril 1971 PERSONNELS CHARGES DE L'EXPLOITATION DES AERODROMES, DE LA CIRCULATION AERIENNE ET DES TELECOMMUNICATIONS  }
  18. {  Décret n° 2015-1679 du 15 décembre 2015 relatif à la tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles à Mayotte et portant application de l'article 28-6 de l'ordonnance n° 96-1122 du 20 décembre 1996 modifiée relative à l'amélioration de la santé publique à Mayotte  }
  19. {  Décret du 26 août 2020 portant nomination du secrétaire général de la préfecture de la Guadeloupe (classe fonctionnelle II) - M. CAUWEL (Sébastien)  }
  20. {  Arrêté du 25 août 2020 portant nomination (directions départementales interministérielles)  }

Résultats 2501 à 2520

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