TEXTE_VERSION

{ Délibération n° 2008-074 du 18 mars 2008 portant avis sur un projet de décret en Conseil d'Etat portant création, à titre expérimental, d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à l'entrée et la sortie des ressortissants étrangers en court séjour à La Réunion et modifiant le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Arrêté du 29 juin 2010 fixant la répartition entre les organisations syndicales du nombre des agents de la fonction publique territoriale mis à disposition au titre de l'article 100 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 }
{ Arrêté du 2 mars 1972 APPROBATION DES DISPOSITIONS DU PLAN COMPTABLE PROFESSIONNEL ETABLI PAR LE COMITE }
{ Avis relatifs à l'agrément de mutuelles }
{ Décret n°59-8 du 3 janvier 1959 RESSOURCES DES COLLECTIVITES LOCALES DANS LES DEPARTEMENTS DES OASIS ET DE LA SAOURA }
{ ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 14 mai 1990 portant élévation à la dignité de grand'croix et de grand officier }
{ Arrêté du 13 septembre 2000 portant délégation de signature }
{ Arrêté du 22 septembre 2000 portant intégration (administration centrale) }
{ Arrêté du 6 janvier 2015 autorisant au titre de l'année 2015 l'ouverture d'une session supplémentaire du concours externe de recrutement de professeurs des écoles stagiaires (académie de Créteil) }
{ Arrêté du 17 septembre 2001 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes) }
{ Décret du 24 octobre 1963 AMBASSADEURS EXTRAORDINAIRES ET PLENIPOTENTIAIRES }
{ Décrets du 19 octobre 2001 portant nomination d'administrateurs de la société néo-calédonienne d'énergie ENERCAL }
{ Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité }
{ Arrêté du 6 mai 1999 portant répartition des sièges des représentants du personnel au sein du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire interdépartemental de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre de Lorraine - Champagne-Ardenne }
{ Décret n° 2015-52 du 22 janvier 2015 portant échelonnement indiciaire applicable aux administrateurs de la ville de Paris }
{ Arrêtés du 2 août 2001 portant mutation, nomination et affectation (direction générale des impôts) }
{ Avis relatif à la fixation de tarifs et de prix limites de vente au public (PLV) de certains forfaits hebdomadaires correspondants à l'association du forfait 9.4 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil) et d'un forfait de l'insuffisance respiratoire de la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale }
{ Arrêté du 11 janvier 2017 fixant le contingent d'emplois offerts, au titre de l'année 2017, aux officiers candidats à des emplois d'administrateur civil }
{ Bureau du sénat }
{ Avis relatif à l'extension et à l'élargissement de l'avenant n° 60 à l'accord interprofessionnel du 8 décembre 1961 conclu le 12 juin 2001 }

Résultats 2441 à 2460

Précédent 120 121 122 123 124 125 126 Suivant