TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 8 octobre 2009 portant création du Centre national de formation motocycliste de la police nationale  }
  2. {  Arrêté du 14 décembre 1989 fixant le montant de la taxe parafiscale sur les vins au profit de l'Association nationale pour le développement agricole *ANDA*  }
  3. {  Arrêté du 29 mars 2005 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2005 (rectificatif)  }
  4. {  Situation mensuelle de l'Etat (décembre 2020 provisoire)  }
  5. {  Cours indicatifs du 10 février 2021 communiqués par la Banque de France  }
  6. {  Demandes de changement de nom (Accès protégé textes 218 à 257)  }
  7. {  Décret n°59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du bureau de recherches géologiques et minières  }
  8. {  Arrêté du 4 février 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours pour le recrutement d'infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur  }
  9. {  Arrêté du 26 décembre 1991 fixant la liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'exercice 1992  }
  10. {  Arrêté du 4 février 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours pour le recrutement d'assistants de service social des administrations de l'Etat pour les services et établissements publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche  }
  11. {  Décret n° 2021-1157 du 6 septembre 2021 relatif à l'obligation de transmission d'informations pour les livraisons de logements locatifs intermédiaires définis à l'article 279-0 bis A du code général des impôts, en application des articles L. 302-16-1 et L. 302-16-2 du code de la construction et de l'habitation  }
  12. {  Arrêté du 22 juin 2005 relatifs à des situations administratives (agents diplomatiques et consulaires)  }
  13. {  Arrêté du 25 avril 1962 REGLEMENTATION DES CUMULS ET REUNIONS D'EXPLOITATIONS AGRICOLES DANS LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE  }
  14. {  Arrêté du 30 décembre 1991 fixant la composition du jury, le programme, la nature des épreuves et les modalités d'organisation du concours de recrutement pour l'accès au corps des agents chefs de la fonction publique hospitalière.  }
  15. {  Arrêtés portant détachement (services déconcentrés du Trésor)  }
  16. {  Arrêté du 19 avril 2010 modifiant l'arrêté du 6 février 2007 fixant la liste des circonscriptions territoriales prévues par le décret n° 2006-1482 du 29 novembre 2006 relatif au Conseil supérieur de l'administration territoriale de l'Etat  }
  17. {  Décision du 9 février 2021 portant délégation de signature (Institut national de la statistique et des études économiques)  }
  18. {  Décision du 9 février 2021 portant délégation de signature (état-major des armées)  }
  19. {  Loi n°80-980 du 5 décembre 1980 relative aux billets de banque contrefaits ou falsifiés et aux monnaies métalliques contrefaites ou altérées  }
  20. {  Arrêté du 10 juin 2024 modifiant les conditions de transmission de dossier de support à l'épreuve orale d'admission d'entretien avec le jury pour les concours et examens professionnels gérés par le ministère de la culture  }

Résultats 2481 à 2500

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