TEXTE_VERSION

{ Décision n° 2019-C-83 du 19 décembre 2019 portant extension d'agrément d'une union de mutuelles }
{ Décision n° 2019-LI-05 du 23 octobre 2019 modifiant la décision n° 2013-169 du 15 janvier 2013 modifiée autorisant la société Télé Saint-Quentin à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service de télévision à vocation locale diffusé en haute définition et en clair par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur les zones de Saint-Quentin, Hirson et Laon }
{ Arrêté du 16 juin 2014 modifiant l'arrêté du 26 novembre 2003 fixant la liste des astreintes mises en place au sein de la direction générale de l'aviation civile, des établissements publics qui en dépendent et du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile }
{ Arrêté du 24 avril 1990 relatif à une situation administrative (administration préfectorale) }
{ Délibération relative à la modification de la convention conclue avec la société Télé Paese }
{ CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-873 du 20 décembre 1996 portant désignation d'une personnalité qualifiée au sein du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences }
{ Arrêté du 26 octobre 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie }
{ Documents publiés }
{ Avis relatif au nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement au titre de l'année 2020 d'inspecteurs de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes }
{ Arrêté du 9 mars 2015 modifiant l'arrêté du 30 juin 2014 relatif au cursus de formation pour l'obtention du diplôme d'élève officier de 1re classe de la marine marchande et du diplôme d'études supérieures de la marine marchande }
{ Décret no 94-953 du 2 novembre 1994 portant virement de crédits }
{ Résultats des tirages KENO Gagnant à vie du dimanche 29 décembre 2019 }
{ Résultats du Loto Foot 7 n° 9352 }
{ Arrêté du 19 octobre 2006 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées et boissons rafraîchissantes sans alcool et de bières (n° 1513) }
{ Arrêté du 20 août 2007 portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Basse plaine de l'Aude » }
{ Résultats du Loto Foot 15 n° 9157 }
{ Résultats du Loto Foot 7 n° 9353 }
{ Arrêté du 15 avril 2022 modifiant l'arrêté du 11 août 2020 relatif aux genres de navigation }
{ Décret du 3 novembre 1994 portant placement en congé spécial d'un magistrat }
{ Résultats du Autres Sports 7 n° 9021 }

Résultats 2381 à 2400

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