TEXTE_VERSION

{ Arrêté du 30 juin 2023 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre d'un accord collectif national dans le secteur de la presse magazine (n° 2483) }
{ Arrêté du 30 juin 2023 portant extension d'avenants à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des professions de la photographie (n° 3168) }
{ Arrêté du 30 juin 2023 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de l'ameublement (n° 1880) }
{ Arrêté du 30 juin 2023 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce succursaliste de la chaussure (n° 468) }
{ Arrêté du 30 juin 2023 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises artistiques et culturelles (n° 1285) }
{ Arrêté du 30 juin 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des prothésistes dentaires et des personnels des laboratoires de prothèse dentaire (n° 993) }
{ Décret n° 2012-1055 du 14 septembre 2012 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « SI paye » relatif à la paye des agents rémunérés par l'Etat }
{ Arrêté du 22 juin 2001 fixant la date de l'élection au conseil d'administration de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales des représentants des affiliés }
{ Décision no 99-518 du 23 novembre 1999 portant extension à la décision no 95-255 du 16 mai 1995 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Villages pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Villages }
{ Arrêtés du 29 octobre 1999 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels) }
{ Arrêté du 19 septembre 2001 rapportant certaines dispositions de l'arrêté du 22 août 2001 portant nomination (emplois réservés) }
{ Avis aux importateurs et aux exportateurs relatif à des agréments de commissionnaire en douane (263e liste) }
{ Arrêté du 17 juin 2014 portant nomination d'un secrétaire général de chambre régionale des comptes }
{ Arrêté du 6 août 1998 portant radiation (administration centrale) }
{ Avis de vacance de l'emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Centre (responsable de l'unité territoriale du Loiret) }
{ Avis de vacance d'emploi de directeur des soins de la fonction publique hospitalière }
{ Arrêtés du 23 novembre 1999 portant délégation de signature }
{ Arrêté du 20 décembre 2013 relatif à l'interdiction d'exploitation pour des motifs de sécurité de certains transporteurs aériens extracommunautaires }
{ Décision n° 2016-RM-06 du 11 mai 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Entre-Deux FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Entre-Deux FM }
{ Ordre du jour }

Résultats 2341 à 2360

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