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{ Arrêté du 8 novembre 1996 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique }
{ Arrêté du 2 octobre 1991 portant annulation de crédits }
{ CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-141 du 1er février 1991 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence }
{ Arrêté du 25 janvier 1991 portant interdiction de circulation, de distribution et de mise en vente de publications }
{ Arrêté du 26 février 1991 portant règlement de comptabilité pour la désignation des ordonnateurs secondaires et de leurs délégués }
{ Décret no 91-1016 du 2 octobre 1991 portant publication de l'accord de coopération scientifique et technique entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Japon (ensemble une annexe), signé à Paris le 5 juin 1991 (1) }
{ Arrêté du 30 janvier 1991 portant report de crédits }
{ Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective du commerce de la quincaillerie de Picardie-Ardennes }
{ Arrêtés du 11 mars 1991 portant transfert de crédits }
{ Avis relatifs à des décisions du Syndicat des transports d'Ile-de-France approuvant divers schémas de principe }
{ Arrêté du 9 juin 1992 fixant le contrat type de décentralisation dramatique }
{ Arrêté du 3 juin 2003 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants et détaillants-fabricants de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie (n° 1286) }
{ Décret du 13 mars 1991 chargeant le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, de l'intérim du Premier ministre }
{ Arrêtés portant habilitation d'établissements d'enseignement artistique à dispenser le cursus national de l'enseignement des arts plastiques }
{ Arrêté du 13 janvier 2017 portant désignation du site Natura 2000 Sites à chiroptères des Pyrénées orientales (zone spéciale de conservation) }
{ Décret no 91-1417 du 31 décembre 1991 relatif à la date et aux conditions de prise en charge par l'Etat et les départements des dépenses de personnel, de fonctionnement et d'équipement des services ou parties de services issus de la partition des directions départementales de l'agriculture et de la forêt et des laboratoires vétérinaires }
{ Arrêtés du 26 décembre 1991 portant inscription sur des listes d'aptitude (personnels de préfecture) }
{ Arrêtés du 22 juillet 1991 portant admission à la retraite (administration générale) }
{ Décret du 15 mars 1991 portant nomination au conseil d'administration de la Banque Hervet }
{ Décret du 23 septembre 2004 portant cessation de fonctions (administration préfectorale) }

Résultats 2201 à 2220

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