TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 9 avril 1979 M. JEAN BOURRELY EST DESIGNE EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT DE M. MARTIAL DUZAT ET MEMBRE TITULAIRE DE LA SECTION PERMANENTE DU CONSEIL SUPERIEUR DE L'AIDE SOCIALE EN REMPLACEMENT DE M. JEAN-PHILIPPE BOURET  }
  2. {  Arrêté du 22 avril 2024 modifiant l'arrêté du 26 novembre 2003 fixant la liste des astreintes mises en place au sein de la direction générale de l'aviation civile, des établissements publics qui en dépendent et du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile  }
  3. {  Décret n°96-57 du 25 janvier 1996 relatif à l'exécution du budget des collectivités publiques et de leurs établissements publics dans le territoire des îles Wallis-et-Futuna, à la mise en état d'examen et à la production des comptes de gestion des comptables  }
  4. {  Arrêté du 20 mai 1963 ECARTEMENT ENTRE VOIES ADJACENTES ASSIGNEES A DES STATIONS RADIOELECTRIQUES PRIVEES DANS LES BANDES DE FREQUENCES COMPRISES ENTRE 30 ET 470 MHZ  }
  5. {  Arrêté du 19 décembre 1997 portant création d'une région de contrôle terminale dans la région de Strasbourg (Bas-Rhin)  }
  6. {  Arrêté du 14 novembre 1995 fixant l'organisation du secteur public de la protection judiciaire de la jeunesse dans le département de la Haute-Marne  }
  7. {  Décision du 25 avril 2008 portant délégation de signature (direction générale des ressources humaines)  }
  8. {  Ordonnance n°59-64 du 7 janvier 1959 modifiant certaines dispositions du code de la nationalité française  }
  9. {  Arrêté du 24 février 2004 relatif au conseil de perfectionnement de l'enseignement militaire supérieur de la gendarmerie nationale (rectificatif)  }
  10. {  Arrêté du 27 juin 2017 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)  }
  11. {  Arrêté du 23 février 2004 portant ouverture au titre de l'année 2004 d'un concours externe à l'Institut de recherche pour le développement pour le recrutement d'un directeur de recherche de 1re classe (femme ou homme)  }
  12. {  Arrêté du 15 mai 1979 MODIFICATION DE L'ANNEXE IV DE L'ARRETE DU 18-11-1968 RELATIF A LA DUREE DE CARRIERE DES SAPEURS-POMPIERS COMMUNAUX (ANCIENNETE NECESSAIRE A L'AVANCEMENT)  }
  13. {  Arrêté du 21 juin 2017 portant nomination au cabinet du ministre de la cohésion des territoires  }
  14. {  Arrêté du 22 octobre 2004 autorisant la SA La Compagnie du vent (Hérault) à exploiter une installation de production d'électricité  }
  15. {  Décret n° 2006-956 du 31 juillet 2006 modifiant le tableau XI annexé au code de l'organisation judiciaire  }
  16. {  Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité  }
  17. {  Arrêté du 4 avril 1979 CONSEIL SUPERIEUR DES PROFESSIONS PARAMEDICALES  }
  18. {  Décision du 26 mai 1999 portant suspension de mise sur le marché et d'utilisation de dispositifs médicaux implantables à visée esthétique  }
  19. {  Arrêté du 11 avril 2005 portant détachement (directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux)  }
  20. {  Arrêté du 26 mars 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès des agents chefs de 1re catégorie dans le corps des maîtres ouvriers des établissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale  }

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