SECTION_TA

{ SECTION I : ETABLISSEMENT ET REVISION DES LISTES ELECTORALES. — Décret n° 84-252 du 6 avril 1984 portant statut de l'assemblée des Français de l'étranger et fixant les modalités d'élection de ses membres }
{ Annexe — Décision n° 2024-858 du 17 juillet 2024 autorisant la SARL Vannes Radio à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Plaisir dans la zone de Ploërmel }
{ Annexe — Décision n° 2024-864 du 17 juillet 2024 autorisant l'association Comité d'animation de Bretagne à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé RMN dans la zone de Quimper }
{ Sous-section 2 : Dégagements — Code du travail }
{ Annexe — Décision n° 2024-870 du 17 juillet 2024 autorisant la SAS Harmony à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Melody dans la zone Lorient }
{ 7.1.4.1.4. Si la masse explosible nette des matières et objets explosibles transportés n'est pas connue, le tableau du 7.1.4.1.1 ci-dessus s'applique à la masse brute de la cargaison. — Décret n° 2006-76 du 25 janvier 2006 portant publication des amendements au règlement pour le transport de matières dangereuses sur le Rhin (ADNR), adoptés à Strasbourg par les résolutions 2004-I-21 et 2004-I-22 du 28 mai 2004 et la résolution 2004-II-23 du 25 novembre 2004 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin (1) }
{ DEUXIÈME PARTIE : STIPULATIONS GÉNÉRALES I - Diffusion et distribution du service A. - Diffusion par voie hertzienne terrestre — Décision n° 2024-1159 du 11 décembre 2024 autorisant la société EDI-TV à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique en clair et en haute définition du service de télévision à vocation nationale dénommé W9 }
{ Salaires à compter du 1er avril 1996 — SALAIRES Accord du 16 janvier 1996 }
{ QUATRIÈME PARTIE : CONTRÔLE ET PÉNALITÉS CONTRACTUELLES I - Contrôle — Décision n° 2024-1159 du 11 décembre 2024 autorisant la société EDI-TV à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique en clair et en haute définition du service de télévision à vocation nationale dénommé W9 }
{ SECTION 3 : Stations de tourisme — Code des communes }
{ Section 1 : Utilisation du domaine public maritime — Code général de la propriété des personnes publiques }
{ Chapitre Ier : Habilitation et assermentation des agents de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique — Décret n° 2024-1181 du 16 décembre 2024 relatif à la procédure d'habilitation des agents de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique et portant application des articles 6-8, 10-1 et 11 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 }
{ SECTION 4 : Stations balnéaires — Code des communes }
{ Section 3 : Primes à l'investissement forestier. — Code forestier }
{ Section 1 : Fonctionnement du compte d'affectation spéciale. — Code forestier }
{ Annexe — Arrêté du 8 avril 2025 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste mentionnée au premier alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité sociale }
{ SECTION 3 : fonctionnement de la commission syndicale. — Code des communes }
{ Titre III : Du diplôme d'Etat. — Arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat d'ergothérapeute }
{ Chapitre VI : Dispositions relatives au calendrier des inscriptions administratives dans les formations proposées sur la plateforme nationale de recrutement (article 7) — Arrêté du 5 février 2025 relatif au calendrier de la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master au titre de l'année universitaire 2025-2026 }
{ TITRE II : Élèves et auditeurs. — Décret no 90-491 du 13 juin 1990 portant organisation de l'Ecole nationale des ponts et chaussées }

Résultats 9941 à 9960

Précédent 495 496 497 498 499 500 501 Suivant