SECTION_TA

{ SECTION I - DISPOSITIONS GENERALES — Décret n°81-460 du 8 mai 1981 PORTANT SIMPLIFICATION DES PROCEDURES ET DES CONDITIONS DE PRISE EN CHARGE DE FOURNITURES ET D'APPAREILS AU TITRE DES PRESTATIONS SANITAIRES }
{ Annexe — Décision n° 2023-633 du 5 juillet 2023 autorisant la SAS Europe 2 Régions à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 2 Vendée }
{ Annexe — Arrêté du 27 février 2024 fixant le programme, la nature des épreuves, les règles d'organisation générale et le fonctionnement des jurys des concours pour le recrutement dans le corps des ingénieurs civils de la défense }
{ 1 : Cotes irrécouvrables — Code général des impôts, annexe III }
{ Annexe — Décision n° 2010-442 du 18 mai 2010 portant rectification de la décision n° 2007-705 du 24 juillet 2007 autorisant la SA CLT-UFA à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RTL }
{ TITRE II : Prérogatives et servitudes — Code des postes et des communications électroniques }
{ IMPOT SUR LE REVENU AFFERENT AUX REVENUS DES ACTIONS ET PARTS, AUX REVENUS ASSIMILES ET AUX INTERETS ET PRODUITS DES OBLIGATIONS ET EMPRUNTS NEGOCIABLES. — Code général des impôts, annexe III }
{ Section I : Président — Arrêté du 19 janvier 2022 portant agrément du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables }
{ Annexe — Arrêté du 28 mars 2022 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2021 fixant pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2025 la tarification nationale journalière des prestations des établissements mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale exerçant des activités mentionnées au 2° de l'article L. 162-22 du même code }
{ SECTION II - AGREMENT DES FOURNISSEURS — Décret n°81-460 du 8 mai 1981 PORTANT SIMPLIFICATION DES PROCEDURES ET DES CONDITIONS DE PRISE EN CHARGE DE FOURNITURES ET D'APPAREILS AU TITRE DES PRESTATIONS SANITAIRES }
{ Annexe — Décision n° 2023-634 au 5 juillet 2023 autorisant la SA SERC à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio }
{ II : Corse — Code général des impôts, annexe IV }
{ Paragraphe 3 : Les sociétés de caution mutuelle — Code monétaire et financier }
{ TITRE III : Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles — Décret n° 83-517 du 24 juin 1983 fixant les conditions d'application de la loi n° 82-1091 du 23 décembre 1982 relative à la formation professionnelle des artisans. }
{ MESURES D'HARMONISATION ET DISPOSITIONS PRATIQUES . — Loi n°76-660 du 19 juillet 1976 PORTE IMPOSITION DES PLUS-VALUES ET CREATION D'UNE TAXE FORFAITAIRE SUR LES METAUX PRECIEUX,LES BIJOUX,LES OBJETS D'ART,DE COLLECTION ET D'ANTIQUITE }
{ II : Factures-congés — Code général des impôts, annexe IV }
{ Préambule — Avenant du 2 novembre 2005 relatif à la mise à la retraite avant 65 ans }
{ Section 2 : Ressources — Décret n° 83-517 du 24 juin 1983 fixant les conditions d'application de la loi n° 82-1091 du 23 décembre 1982 relative à la formation professionnelle des artisans. }
{ III : Exemption des formalités à la circulation — Code général des impôts, annexe IV }
{ TITRE IV : DISPOSITIONS PARTICULIERES A CERTAINES SOURCES DE RAYONNEMENTS — Décret n°86-1103 du 2 octobre 1986 RELATIF A LA PROTECTION DES TRAVAILLEURS CONTRE LES DANGERS DES RAYONNEMENTS IONISANTS }

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