SECTION_TA

{ Paragraphe 3 : Conditions d'hygiène applicables aux locaux et matériels — Décret n°2003-768 du 1 août 2003 relatif à la partie réglementaire du livre II du code rural }
{ Chapitre IV : Dispositions finales — Décret n° 2012-1019 du 3 septembre 2012 fixant les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des assistants territoriaux d'enseignement artistique }
{ Sous-section 4 : Discipline — Décret n° 2013-412 du 17 mai 2013 relatif aux sapeurs-pompiers volontaires }
{ Annexe — Décision n° 2008-390 du 26 mars 2008 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RMC }
{ Annexe — Arrêté du 22 mai 2013 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 relatif au titre professionnel d'agent de maintenance et d'exploitation en conditionnement d'air }
{ Paragraphe 1er : Champ d’application — Code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 23 mai 2013 modifiant l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel de technicien d'intervention et de maintenance énergétique en conditionnement d'air }
{ Annexe — Arrêté du 12 août 2011 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale }
{ undefined — Décret n°93-1114 du 21 septembre 1993 relatif au statut particulier du personnel d'insertion et de probation de l'administration pénitentiaire }
{ Chapitre II Titularisation d'agents non titulaires — Décret n° 2008-462 du 15 mai 2008 fixant les conditions d'intégration des agents titulaires et de titularisation des agents non titulaires de la collectivité départementale de Mayotte mis à disposition du service de l'aviation civile de l'océan Indien et du service de la navigation aérienne de l'océan Indien dans le corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile et dans le corps des adjoints d'administration de l'aviation civile }
{ Section 3 : Contrôle de légalité des marchés publics — Code général des collectivités territoriales }
{ Section 2 Statut, organisation et fonctionnement — Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire) }
{ Titre Ier : ARMÉES ET SERVICES INTERARMÉES — Arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les volontaires militaires }
{ Chapitre VI : Dispositions finales — Arrêté du 17 mars 2015 relatif à l'information préalable du consommateur sur les prestations de services à la personne }
{ Chapitre Ier : Dispositions modifiant le code de l'environnement — Décret n° 2011-2020 du 29 décembre 2011 relatif aux parcs nationaux }
{ Annexe — Arrêté du 25 novembre 2011 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités publiques prévue à l'article L. 5123-2 du code de la santé publique }
{ Tutelle aux prestations sociales — Code de la sécurité sociale }
{ Chapitre Ier : Formation préalable au recrutement au grade de commissaire de 2e classe — Décret n° 2012-1029 du 5 septembre 2012 portant statut particulier du corps des commissaires des armées }
{ Section 2 : Chirurgiens-dentistes, sages-femmes et auxiliaires médicaux — Code de la sécurité sociale }
{ Annexe — Avis du 27 mars 2008 sur l'évolution des tarifs de vente de gaz en distribution publique de Vialis au 1er avril 2008 }

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