SECTION_TA

{ Annexes — Arrêté du 8 décembre 1980 relatif à la dispense de passation de marché accordée aux adhérents des groupements visés au livre IV du code des marchés publics pour l'exécution de certaines prestations }
{ Sous-section 1 : Périmètres de protection — Code du patrimoine }
{ Chapitre 3 : Présentation budgétaire — Décret n°2003-1010 du 22 octobre 2003 relatif à la gestion budgétaire, comptable et financière, et aux modalités de financement et de tarification des établissements et services sociaux et médico-sociaux mentionnés au I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles, et des établissements mentionnés au 2° de l'article L. 6111-2 du code de la santé publique. }
{ MÉTHODOLOGIE MISE EN OEUVRE POUR L'ANALYSE DES TARIFS DE TERMINAISON D'APPEL SMS EN EUROPE — Décision n° 2006-0593 du 27 juillet 2006 portant sur la définition des marchés pertinents de gros de la terminaison d'appel SMS sur les réseaux mobiles en métropole, la désignation d'opérateur disposant d'influence significative sur ces marchés et les obligations imposées à ce titre }
{ Section 1 : Organes chargés de la tutelle — Code de l'action sociale et des familles }
{ CHAPITRE III : QUALIFICATION DES PRODUITS DE SECURITE — Décret n° 2010-112 du 2 février 2010 pris pour l'application des articles 9, 10 et 12 de l'ordonnance n° 2005-1516 du 8 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives }
{ Chapitre 1er : Règles applicables aux établissements publics sociaux et médico-sociaux — Décret n°2003-1010 du 22 octobre 2003 relatif à la gestion budgétaire, comptable et financière, et aux modalités de financement et de tarification des établissements et services sociaux et médico-sociaux mentionnés au I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles, et des établissements mentionnés au 2° de l'article L. 6111-2 du code de la santé publique. }
{ TITRE Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AUX JURIDICTIONS DE L'APPLICATION DES PEINES. — Décret n°2004-1364 du 13 décembre 2004 modifiant le code de procédure pénale (troisième partie : Décrets) et relatif à l'application des peines. }
{ Annexe — Arrêté du 2 août 2012 modifiant l'arrêté du 19 mars 2012 relatif au diplôme d'Etat de médiateur familial }
{ Chapitre V : Instances concourant à l'égalité professionnelle — Code du travail }
{ Sous-section 3 : Dispositions diverses — Code de la santé publique }
{ Chapitre IV : Agrément, certificat et attestation de sécurité — Décret n° 2006-1279 du 19 octobre 2006 relatif à la sécurité des circulations ferroviaires et à l'interopérabilité du système ferroviaire }
{ 1re PARTIE : Objet de la convention et présentation de l'éditeur — Décision n° 2006-451 du 18 juillet 2006 autorisant la Société anonyme lyonnaise de télévision à utiliser des fréquences pour l'exploitation d'un service de télévision privé à caractère local diffusé en clair par voie analogique hertzienne terrestre à Lyon dans le département du Rhône }
{ 3e PARTIE : Stipulations particulières — Décision n° 2006-451 du 18 juillet 2006 autorisant la Société anonyme lyonnaise de télévision à utiliser des fréquences pour l'exploitation d'un service de télévision privé à caractère local diffusé en clair par voie analogique hertzienne terrestre à Lyon dans le département du Rhône }
{ TITRE II : RÉMUNÉRATION DES ACTIVITÉS DE FORMATION — Arrêté du 2 septembre 2013 fixant la rémunération des intervenants participant à titre d'activité accessoire à des activités de recrutement et de formation organisées par l'Institut national de recherche en informatique et automatique }
{ Section 1 : Conditions de conception, d'implantation et de réalisation — Arrêté du 27 juillet 2006 fixant les prescriptions générales applicables aux rejets soumis à déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-3 du code de l'environnement et relevant de la rubrique 2.2.3.0 (1° b et 2° b) de la nomenclature annexée au décret n° 93-743 du 29 mars 1993 modifié. }
{ « 2.2. Contenu — Arrêté du 12 janvier 1993 modifiant l'arrêté du 25 février 1985 modifié relatif aux conditions d'utilisation des hélicoptères exploités par une entreprise de transport aérien }
{ MODALITES D'APPLICATION DANS LE TEMPS ET DISPOSITIONS TRANSITOIRES. — Arrêté du 24 décembre 1980 fixant les dispositions relatives à l'application du décret n° 80-637 1980-08-04 modifiant le code de la construction et de l'habitation (partie règlementaire) en vue de rendre accessibles et adaptables aux personnes handicapées à mobilité réduite les bâtiments d'habitation collectifs neuf et les logements qu'ils contiennent. }
{ Titre Ier : Le service public de l'enseignement supérieur. — Loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur }
{ Sous-section 1 : Conclusion et objet du contrat — Code du travail }

Résultats 9381 à 9400

Précédent 467 468 469 470 471 472 473 Suivant