SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 6 juillet 2012 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux }
{ Annexe — Décision n° 2009-726 du 20 octobre 2009 autorisant l'association Radio du Briançonnais à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Oxygène Hautes-Alpes }
{ Annexe — Arrêté du 16 avril 2010 portant homologation du circuit de vitesse du Bourbonnais (Allier) }
{ Annexe — Arrêté du 7 avril 2010 fixant le modèle de la convention prévue à l'article 371 bis B de l'annexe II au code général des impôts conclue entre les professionnels de l'expertise comptable et l'administration fiscale }
{ Annexe — Décision n° 2010-216 du 26 janvier 2010 modifiant la décision n° 2005-646 du 19 juillet 2005 autorisant l'Association pour le développement d'un outil radiophonique étudiant à Rennes à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Campus Rennes }
{ Titre préliminaire : Dispositions communes. — Code de l'éducation }
{ Annexe — Décision n° 2012-459 du 3 juillet 2012 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Clermont-Ferrand }
{ Annexe — Décret n° 2009-1466 du 1er décembre 2009 portant publication du traité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne, signé à Lisbonne le 13 décembre 2007, et de certains actes connexes (1) }
{ Chapitre Ier : Entreprises de la pêche maritime et de l'aquaculture marine — Décret n° 2014-1608 du 26 décembre 2014 relatif à la codification de la partie réglementaire du livre IX du code rural et de la pêche maritime }
{ Annexe — Décision n° 2012-CF-18 du 20 février 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association La Radio des meilleurs jours pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMJ }
{ Paragraphe 5 : Critères d'attribution Article 511-10 — Délibération n° 2014/CA/11 du 27 novembre 2014 relative au règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée }
{ B. - Deuxième classe. — Code des douanes }
{ Annexe — Arrêté du 10 décembre 2010 portant approbation des modifications apportées aux statuts du régime d'assurance vieillesse complémentaire de la section professionnelle des médecins }
{ CHAPITRE III : EXPERTISE COMPTABLE — LOI n° 2010-853 du 23 juillet 2010 relative aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services (1) }
{ Annexe — Arrêté du 25 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 3 août 2007 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société XL Airways France }
{ Annexe — Arrêté du 24 janvier 2012 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités publiques prévue à l'article L. 5123-2 du code de la santé publique }
{ Annexe — Décision n° 2014-573 du 19 novembre 2014 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la société Télé Miroir Services }
{ Annexe — Arrêté du 27 mars 2015 portant report de crédits }
{ Annexe — Décret n° 2009-1487 du 1er décembre 2009 portant publication de la résolution MEPC.89(45) relative à l'adoption d'amendements à l'annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (amendements à l'annexe V de MARPOL 73/78), adoptée le 5 octobre 2000 (1) }
{ Section 1 : Garanties procédurales et obligations du demandeur — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }

Résultats 9461 à 9480

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