SECTION_TA

{ Paragraphe 1 : Conditions de délivrance de l'agrément. — Code de la santé publique }
{ Annexes — Arrêté du 24 juillet 2009 portant création de la spécialité « métiers du cuir », option chaussures et option maroquinerie, de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Décret n° 2012-761 du 9 mai 2012 modifiant le décret n° 94-1020 du 23 novembre 1994 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des infirmières et infirmiers des services médicaux des administrations de l'Etat }
{ Chapitre unique — Ordonnance n° 2006-460 du 21 avril 2006 relative à la partie législative du code général de la propriété des personnes publiques. }
{ Chapitre Ier : Principe — Ordonnance n° 2006-460 du 21 avril 2006 relative à la partie législative du code général de la propriété des personnes publiques. }
{ TITRE VIII : MESURES RELATIVES A L'EPARGNE RETRAITE — LOI n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites (1) }
{ TITRE III : IMPLANTATION ET FONCTIONNEMENT DES DEBITS DE TABAC ORDINAIRES SAISONNIERS — Décret n° 2010-720 du 28 juin 2010 relatif à l'exercice du monopole de la vente au détail des tabacs manufacturés }
{ Sous-section 2 : Conseil de surveillance. — Code de la santé publique }
{ TITRE II : CONTENU ET ORGANISATION DE LA FORMATION — Arrêté du 1er septembre 2009 relatif au diplôme d'Etat de conseiller en économie sociale familiale }
{ Section 2 : La participation financière des communes — Décret n° 93-48 du 11 janvier 1993 pris en application de l'ordonnance n° 91-888 du 5 septembre 1991 portant extension et adaptation à la collectivité territoriale de Mayotte de certaines dispositions des titres Ier, II et III du code de la famille et de l'aide sociale }
{ Paragraphe 2 : Objet de l'agrément. — Code de la santé publique }
{ Chapitre VI : Dispositions relatives au financement du service public de la radiodiffusion sonore et de la télévision — Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle }
{ Chapitre II : Dérogations — Ordonnance n° 2006-460 du 21 avril 2006 relative à la partie législative du code général de la propriété des personnes publiques. }
{ Section II : Les sociétés nationales de radiodiffusion sonore et de télévision — Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle }
{ CHAPITRE 3 : BLOCAGE PREALABLE EN VUE DE PROCEDER A DES REQUISITIONS — Décret n° 2009-254 du 4 mars 2009 relatif à certaines dispositions réglementaires de la deuxième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) }
{ CHAPITRE III : CLASSEMENT LORS DE LA NOMINATION — Décret n° 2011-661 du 14 juin 2011 portant dispositions statutaires communes à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique hospitalière }
{ Maintien des droits. — Code de la sécurité sociale }
{ Sous-section 1 : Société d’exercice libéral constituée par des personnes physiques — Décret n° 93-78 du 13 janvier 1993 pris pour l'application à la profession de notaire de la loi n° 90-1258 du 31 décembre 1990 relative à l'exercice sous forme de sociétés des professions libérales soumises à un statut législatif ou réglementaire ou dont le titre est protégé }
{ Paragraphe 1 : Contrôle à la production — Arrêté du 24 mai 2006 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets }
{ TITRE III : ORGANISATION DES EPREUVES DE CERTIFICATION — Arrêté du 1er septembre 2009 relatif au diplôme d'Etat de conseiller en économie sociale familiale }

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