SECTION_TA

{ TITRE Ier : COMPOSITION — Décret n°99-272 du 6 avril 1999 relatif aux commissions paritaires d'établissement des établissements publics d'enseignement supérieur. }
{ Sous-section 1 : Organisation administrative. — Code rural et de la pêche maritime }
{ Modèle type de l'imprimé "récépissé de prise en charge d'un véhicule pour destruction - certificat de destruction d'un véhicule" enregistré au CERFA sous le numéro 12514*01 (1) — Arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules }
{ CHAPITRE Ier : IMMATRICULATION DANS LES SÉRIES W — Arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales. — Décret n°99-272 du 6 avril 1999 relatif aux commissions paritaires d'établissement des établissements publics d'enseignement supérieur. }
{ Sous-section 3 : Procédure d'examen et de délivrance des concessions — Code rural et de la pêche maritime }
{ TITRE II : REGIE D’AVANCES — Arrêté du 2 avril 1993 relatifs à des régies de recettes et d'avances }
{ CHAPITRE II : IMMATRICULATION DANS LES SÉRIES WW — Arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules }
{ § III - TRANSFORMATION D'UN VÉHICULE. — Arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules }
{ TITRE Ier : Des administrateurs ad hoc désignés en application des dispositions de l'article 706-50 du code de procédure pénale. — Décret n°99-818 du 16 septembre 1999 modifiant le code de procédure pénale (deuxième partie . Décrets en Conseil d'Etat) et le nouveau code de procédure civile et relatif aux modalités de désignation et d'indemnisation des administrateurs ad hoc }
{ Sous-section 2 : Substances pouvant présenter un danger pour la santé publique. — Code rural et de la pêche maritime }
{ Section 1 : Les signes monétaires — Code monétaire et financier }
{ Section 4 : Dispositions relatives à la création d'un délit en cas de récidive de dépassement de la vitesse maximale autorisée égal ou supérieur à 50 km/h. — Loi n° 99-505 du 18 juin 1999 portant diverses mesures relatives à la sécurité routière et aux infractions sur les agents des exploitants de réseau de transport public de voyageurs }
{ CHAPITRE Ier : Dispositions générales. — Décret n°95-370 du 6 avril 1995 fixant les dispositions statutaires applicables aux ingénieurs et aux personnels techniques de formation et de recherche relevant du ministre chargé de l'agriculture }
{ Chapitre VI : Polynésie française — Code de l'éducation }
{ B. - Prescription contre l'administration. — Code des douanes }
{ Section 6 : Dispositions diverses — Loi n° 99-505 du 18 juin 1999 portant diverses mesures relatives à la sécurité routière et aux infractions sur les agents des exploitants de réseau de transport public de voyageurs }
{ Chapitre Ier : Critères de calcul et modalités de versement de l'allocation de vétérance. — Décret n°99-709 du 3 août 1999 relatif à l'allocation de vétérance et à l'allocation de réversion du sapeur-pompier volontaire }
{ Chapitre 1er : Organisation de la commission. — Décret n°2000-1261 du 26 décembre 2000 portant application de l'ordonnance n° 2000-218 du 8 mars 2000 et relatif à la commission de révision de l'état civil à Mayotte }
{ Chapitre VII : Nouvelle-Calédonie — Code de l'éducation }

Résultats 9221 à 9240

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