SECTION_TA

  1. {  TITRE III : Rémunération — Décret n°49-1378 du 3 octobre 1949 fixant le statut des agents sur contrat du ministère de la défense nationale.  }
  2. {  Postes de chargement en libre-service de fuel-oils fluides ou de gas-oil — Arrêté du 9 novembre 1972 relatif aux règles d'aménagement et d'exploitation des dépôts d'hydrocarbures liquides de 1ère et 2ème classe - Annexe.  }
  3. {  Annexes — Arrêté du 31 mars 1992 relatif aux caractéristiques techniques et aux conditions d'exploitation des postes C.B.  }
  4. {  Chapitre Ier : De l'autorisation de détention de certaines espèces animales non domestiques dans un établissement détenant des animaux d'espèces non domestiques — Arrêté du 10 août 2004 fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques  }
  5. {  Chapitre IV : Examens et traitement de routine obligatoires pour les bovins séjournant dans les centres. — Arrêté du 12 juillet 1994 fixant les conditions exigées pour l'agrément sanitaire des centres d'insémination artificielle autorisés au sens de l'article 5 de la loi no 66-1005 du 28 décembre 1966 sur l'élevage, pour les taureaux utilisés en monte publique artificielle et pour le sperme destiné aux échanges intracommunautaires  }
  6. {  DEFINITIONS DES PREPARATIONS DONNANT LIEU A LA DECLARATION PREVUE PAR L'ARTICLE R. 231-51 DU CODE DU TRAVAIL. — Arrêté du 20 septembre 1979 DEFINISSANT LES PREPARATIONS DONT LA DECLARATION S'IMPOSE EN APPLICATION DE L'ARTICLE R. 231-51 DU CODE DU TRAVAIL.  }
  7. {  TITRE IV : Admission — Arrêté du 23 juin 1977 portant organisation du concours pour le recrutement d'élèves administrateurs des affaires maritimes parmi les officiers mariniers et les personnels civils titulaires de catégorie B de l'administration centrale ou des services déconcentrés de la marine marchande  }
  8. {  Titre 1er : De l'élection des administrateurs des sociétés de secours — Décret du 2 mai 1947 relatif au mode de désignation des membres des conseils d'administration des organismes de sécurité sociale dans les mines.  }
  9. {  Section 3 : Modalités de mise en oeuvre de l'obligation — Code du travail  }
  10. {  Section 4 : La Caisse nationale d'épargne — Décret n° 2005-1007 du 2 août 2005 relatif à la partie réglementaire du code monétaire et financier  }
  11. {  Titre : Empoussiérage EM-1-R — Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives  }
  12. {  Bâtiments et locaux incombustibles — Arrêté du 9 novembre 1972 relatif aux règles d'aménagement et d'exploitation des dépôts d'hydrocarbures liquides de 1ère et 2ème classe - Annexe.  }
  13. {  SERVICES DU PREMIER MINISTRE. — Loi n° 2001-1275 du 28 décembre 2001 de finances pour 2002 (1)  }
  14. {  Annexe — Décision n° 2012-CF-36 du 20 février 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Besbre et Loire FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fusion FM  }
  15. {  Disposition et espacement des réservoirs sphériques — Arrêté du 9 novembre 1972 relatif aux règles d'aménagement et d'exploitation des dépôts d'hydrocarbures liquides de 1ère et 2ème classe - Annexe.  }
  16. {  Section 1 : Modalités de calcul — Arrêté du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement  }
  17. {  Section 1 : Classement des accompagnants éducatifs et sociaux — Décret n° 2021-1825 du 24 décembre 2021 portant statut particulier des corps de la filière soignante de la catégorie C de la fonction publique hospitalière  }
  18. {  Chapitre VII : Nouvelle-Calédonie — Code de l'éducation  }
  19. {  Annexes — Arrêté du 10 octobre 2001 fixant l'organisation et le programme des concours de recrutement des pharmaciens inspecteurs de santé publique  }
  20. {  Protection du sol et des eaux souterraines — Arrêté du 9 novembre 1972 relatif aux règles d'aménagement et d'exploitation des dépôts d'hydrocarbures liquides de 1ère et 2ème classe - Annexe.  }

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