SECTION_TA

  1. {  Section 1 : Repos hebdomadaire. — Code du travail applicable à Mayotte  }
  2. {  CORPS DE FONCTIONNAIRES HOSPITALIERS DONT LES CONCOURS DE RECRUTEMENT RELÈVENT DE LA COMMISSION NATIONALE — Arrêté du 21 septembre 2007 fixant les règles de saisine, de fonctionnement et de composition des commissions instituées pour la fonction publique hospitalière et chargées de se prononcer sur les demandes d'équivalence de diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière ouverts aux titulaires d'un diplôme ou titre spécifique portant sur une spécialité de formation précise  }
  3. {  Chapitre II : Examen professionnel pour l'accès à la classe exceptionnelle — Arrêté du 29 mai 2012 fixant les modalités d'organisation et les épreuves des examens professionnels pour l'accès aux grades de technicien de classe supérieure et de technicien de classe exceptionnelle des systèmes d'information et de communication du ministère de l'intérieur  }
  4. {  Paragraphe 4 : Forme et modalités des annotations. — Décret n°55-1350 du 14 octobre 1955 pour l'application du décret n° 55-22 du 4 janvier 1955 portant réforme de la publicité foncière  }
  5. {  Chapitre IV : Les marchés — Code monétaire et financier  }
  6. {  Sous-section 1 : Commissions de coordination. — Code de la santé publique  }
  7. {  concours n° 38 — Arrêté du 7 juin 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours pour le recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques (femmes et hommes) à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale  }
  8. {  Chapitre IV : Entrée en fonction. — Décret n°91-1125 du 28 octobre 1991 relatif aux conditions d'accès à la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation  }
  9. {  Annexes — Arrêté du 23 mars 2007 portant création du titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) en gestion de production  }
  10. {  Paragraphe 2 : Conditions de fonctionnement — Code du travail  }
  11. {  Section 2 : Utilisation du Fonds de développement de l'industrie cinématographique — Code de l'industrie cinématographique  }
  12. {  Section 4 : Institutions et organismes concourant à l'insertion professionnelle des handicapés — Code du travail applicable à Mayotte  }
  13. {  Section 3 : Formations et diplômes — Décret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code de l'action sociale et des familles (partie Réglementaire)  }
  14. {  Sous-section 2 : Sanctions. — Code forestier  }
  15. {  Informations requises pour l'inscription du titre professionnel au répertoire national des certifications professionnelles — Arrêté du 23 mars 2007 portant création du titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) en gestion de production  }
  16. {  Paragraphe 3 : Le livret de formation — Code du sport  }
  17. {  Paragraphe 1 : Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens — Code du travail  }
  18. {  Section 1 : Missions de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale — Code de la sécurité sociale  }
  19. {  Chapitre II : Dispositions diverses — Loi n° 2004-130 du 11 février 2004 réformant le statut de certaines professions judiciaires ou juridiques, des experts judiciaires, des conseils en propriété industrielle et des experts en ventes aux enchères publiques (1).  }
  20. {  Sous-section II : Modalités de réalisation de la cession. — Loi n° 85-98 du 25 janvier 1985 relative au redressement et à la liquidation judiciaires des entreprises  }

Résultats 9241 à 9260

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