SECTION_TA

{ Chapitre VII : Dispositions finales — Arrêté du 17 mars 2004 fixant diverses mesures financières relatives à la lutte contre les pestes porcines }
{ Chapitre II : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière }
{ Annexe — Décision n° 2021-528 du 12 mai 2021 autorisant le syndicat départemental de télévision de la Drôme (Drôme) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Mollans-sur-Ouvèze }
{ Chapitre III : Renforcement des mesures d'assignation à résidence — LOI n° 2014-1353 du 13 novembre 2014 renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme (1) }
{ TITRE II : OBLIGATIONS DES REDEVABLES, CONTRÔLE ET SANCTIONS. — Décret no 92-304 du 30 mars 1992 relatif à l'assiette et au recouvrement de la redevance pour droit d'usage des appareils récepteurs de télévision }
{ Annexe — Décision n° 2021-529 du 12 mai 2021 autorisant le syndicat départemental de télévision de la Drôme (Drôme) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de La Motte-Chalançon }
{ Section 1 : Portée de l'obligation d'information sur la quantité de dioxyde de carbone émise lors du transport — Code des transports }
{ Section 3 : Interopérabilité des réseaux — Code de la sécurité intérieure }
{ Chapitre II : Dispositions transitoires et finales — Ordonnance n° 2020-1642 du 21 décembre 2020 portant transposition de la directive (UE) 2018/1808 du Parlement européen et du Conseil du 14 novembre 2018 modifiant la directive 2010/13/UE visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives à la fourniture de services de médias audiovisuels, compte tenu de l'évolution des réalités du marché, et modifiant la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, le code du cinéma et de l'image animée, ainsi que les délais relatifs à l'exploitation des œuvres cinématographiques }
{ Annexe — Arrêté du 19 juin 2012 portant ouverture au titre de l'année 2012 de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs d'études de 2e classe au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) }
{ Titre II : OPÉRATIONS ÉLECTORALES ET VOTE ÉLECTRONIQUE PAR INTERNET — Décret n° 2020-144 du 20 février 2020 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du vote électronique par internet pour l'élection des représentants des personnels au sein des instances spécifiques des services d'incendie et de secours }
{ Annexe — Décision n° 2021-530 du 12 mai 2021 autorisant le syndicat départemental de télévision de la Drôme (Drôme) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Saint-Nazaire-le-Désert }
{ Section 2 : Capacité suffisante de communication radioélectrique des services de secours — Code de la sécurité intérieure }
{ Section 3 : La pluralité de saisies — Code des procédures civiles d'exécution }
{ Titre Ier : MODIFICATION DE LA LOI N° 86-1067 DU 30 SEPTEMBRE 1986 RELATIVE À LA LIBERTÉ DE COMMUNICATION — Ordonnance n° 2020-1642 du 21 décembre 2020 portant transposition de la directive (UE) 2018/1808 du Parlement européen et du Conseil du 14 novembre 2018 modifiant la directive 2010/13/UE visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives à la fourniture de services de médias audiovisuels, compte tenu de l'évolution des réalités du marché, et modifiant la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, le code du cinéma et de l'image animée, ainsi que les délais relatifs à l'exploitation des œuvres cinématographiques }
{ Titre VII : DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES — Arrêté du 6 décembre 2019 portant réforme de la licence professionnelle }
{ Annexes — Arrêté du 7 novembre 1966 relatif aux déclarations d'existence à souscrire par certains organismes collectant la participation des employeurs à l'effort de construction. }
{ Chapitre II : Le comité de surveillance — Décret n° 2004-342 du 21 avril 2004 relatif au plan d'épargne retraite populaire }
{ Annexe — Arrêté du 10 novembre 2014 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel de Sorégies }
{ Paragraphe 1 : Objet et conditions d'attribution — Code du cinéma et de l'image animée }

Résultats 8641 à 8660

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