SECTION_TA

{ III. - Décision d'attribution de l'aide. — Arrêté du 13 août 1996 relatif aux règles générales d'attribution de l'aide instituée en faveur des commerçants et artisans par l'article 106 de la loi de finances pour 1982 }
{ Annexe — Décision n° 2008-341 du 11 mars 2008 autorisant la SAS Radio Nostalgie à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Nostalgie }
{ Annexe — Décision n° 2008-345 du 11 mars 2008 autorisant la SA SODERA à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RTL 2 }
{ Annexe — Décision n° 2021-LY-54 du 26 mars 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Ondes Rochettoises pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Hot Radio Albertville }
{ Annexe — Arrêté du 8 octobre 2020 relatif au titre professionnel de technicien d'usinage assisté par ordinateur }
{ Chapitre III : Dispositions complétant la composition des comités de concertation des gares de voyageurs mentionnées à l'article L. 2111-9-3 du code des transports — Décret n° 2021-1124 du 27 août 2021 relatif à la plateforme unique de réservation des prestations d'assistance et de substitution à l'intention des personnes handicapées et à mobilité réduite, à la délivrance de ces prestations et au point unique d'accueil en gare }
{ Annexes — Arrêté du 19 juin 1996 relatif à la frappe et à la mise en circulation d'une pièce commémorative de 50 F et d'une pièce commémorative de 10 F }
{ Sous-Section 7 : Réglementation sociale — Code des transports }
{ Chapitre Ier : Dispositions communes — Code des transports }
{ Chapitre IV : Dispositions transitoires — Décret n° 2021-1124 du 27 août 2021 relatif à la plateforme unique de réservation des prestations d'assistance et de substitution à l'intention des personnes handicapées et à mobilité réduite, à la délivrance de ces prestations et au point unique d'accueil en gare }
{ Annexe — Arrêté du 2 avril 2008 portant modification de la liste des installations et équipements de surveillance et de prévention des risques miniers gérés par le BRGM }
{ Chapitre Ier : Dispositions permanentes — Décret n° 2020-597 du 18 mai 2020 relatif aux carrières des agents des corps de la filière technique de l'administration pénitentiaire }
{ Chapitre III : Accès à la fonction publique territoriale — Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale (1). }
{ Section 1 : Caractéristiques des marchés globaux — Code de la commande publique }
{ CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES — Décret n° 2008-477 du 21 mai 2008 modifiant le décret n° 64-775 du 28 juillet 1964 portant statut des aides-techniciens de la météorologie }
{ Annexe — Arrêté du 19 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 1er avril 2021 portant application aux personnels des établissements publics nationaux relevant de la ministre chargée de l'enseignement supérieur de l'article 7 du décret n° 2016-1073 du 3 août 2016 relatif à la mise à disposition et à la conservation sur support électronique des bulletins de paye et de solde des agents civils de l'Etat, des magistrats et des militaires }
{ Section 2 : SNCF Réseau — Code des transports }
{ INGENIEURS DE RECHERCHE DE 1RE CLASSE — Arrêté du 6 mai 2008 portant ouverture au titre de l'année 2008 de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 1re classe au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) (femmes et hommes) }
{ Annexe — Arrêté du 6 mai 2008 portant ouverture au titre de l'année 2008 de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 1re classe au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) (femmes et hommes) }
{ Titre Ier : DÉLIMITATION — Décret n° 2019-1132 du 6 novembre 2019 créant le Parc national de forêts }

Résultats 8701 à 8720

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