SECTION_TA

{ II. - Modalités de mise en œuvre des techniques de dépistage génomique viral — Arrêté du 22 juin 2011 relatif aux modalités d'exécution des analyses de biologie médicale pour la recherche des marqueurs infectieux sur les éléments et produits du corps humain prélevés à des fins thérapeutiques, à l'exception des gamètes, du sang et des produits sanguins }
{ Annexe — Arrêté du 28 août 2017 fixant la liste des indicateurs contenus dans le rapport sur l'état de la collectivité prévu à l'article 33 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale }
{ Titre II : CONDITIONS DE RÉALISATION DES ESSAIS — Arrêté du 26 août 2019 relatif à la mise en œuvre d'une expérimentation de l'utilisation d'aéronefs télépilotés pour la pulvérisation de produits phytopharmaceutiques }
{ Date d'effet du fonds — Convention portant création d'un fonds d'assurance formation du 1er octobre 1987. Etendue par arrêté du 21 décembre 1987 JORF 26 décembre 1987. }
{ Annexe — Décision n° 2023-479 du 10 mai 2023 autorisant l'association Radio Petite-Île (RPI) à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RPI }
{ TITRE II : IMMATRICULATION, NATIONALITE, PROPRIETE ET ENREGISTREMENT DES AERONEFS. — Code de l'aviation civile }
{ Annexe — Arrêté du 28 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 24 mars 2016 portant création de la spécialité « Maintenance des matériels » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance }
{ A. ― Dispositions communes aux tissus et aux cellules — Arrêté du 22 juin 2011 relatif aux modalités d'exécution des analyses de biologie médicale pour la recherche des marqueurs infectieux sur les éléments et produits du corps humain prélevés à des fins thérapeutiques, à l'exception des gamètes, du sang et des produits sanguins }
{ Dotation de péréquation. — Code des communes }
{ Section 5 : Contrôles et sanctions administratifs — Code de l'environnement }
{ Section 6 : Stockage géologique de dioxyde de carbone et accès des tiers — Code de l'environnement }
{ Section II : Dispositions particulières aux services routiers librement organisés assurant une liaison soumise à régulation — Décision n° 2019-057 du 1er octobre 2019 portant adoption du règlement intérieur de l'Autorité de régulation des transports }
{ Annexe — Arrêté du 8 août 2017 autorisant au titre de l'année 2018 l'ouverture du concours externe, du concours externe spécial et du concours interne de recrutement de professeurs agrégés de l'enseignement du second degré }
{ B. - Dispositions spécifiques aux organes, aux tissus et aux cellules hormis les situations d'urgence vitale mentionnées au paragraphe C du présent arrêté — Arrêté du 22 juin 2011 relatif aux modalités d'exécution des analyses de biologie médicale pour la recherche des marqueurs infectieux sur les éléments et produits du corps humain prélevés à des fins thérapeutiques, à l'exception des gamètes, du sang et des produits sanguins }
{ Section 3 : Unités définies par le protocole fait à Kyoto le 11 décembre 1997 à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques du 9 mai 1992 — Code de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 8 août 2017 autorisant au titre de l'année 2018 l'ouverture du concours externe et du concours interne pour le recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude aux fonctions de conseiller principal d'éducation }
{ Chapitre II : Désignation des représentants de l'administration — Arrêté du 8 janvier 2018 relatif aux commissions consultatives paritaires compétentes à l'égard des agents contractuels de la fonction publique hospitalière }
{ Annexe — Arrêté du 10 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 20 juin 2016 relatif aux enseignements dans les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole, et en particulier le référentiel d'enseignement de l'histoire et géographie dans les classes de troisième }
{ Chapitre IER : Dispositions générales — Décret n° 2017-1329 du 11 septembre 2017 portant création de l'université de Lille }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Arrêté du 13 juillet 2011 fixant les modalités d'organisation des élections des représentants du personnel au comité technique de service déconcentré institué auprès de chaque directeur des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi dans les départements et régions d'outre-mer }

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