SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 31 mai 2016 pris pour l'application à certains corps d'infirmiers relevant de la catégorie A des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat }
{ Section 2 : Des effets de la sauvegarde accélérée — Code de commerce }
{ Chapitre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Arrêté du 17 août 2018 définissant le régime des études et fixant les conditions d'admission, la durée de la formation et les conditions de délivrance des diplômes délivrés par l'Institut national de l'audiovisuel }
{ Annexe — Décision n° 2023-67 du 18 janvier 2023 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Chérie FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie FM }
{ Chapitre VIII : Surveillance des émissions — Arrêté du 22 octobre 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2120 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Sous-section 4 : Avis de l'autorité de l'Etat compétente en matière d'environnement — Code de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 2 juillet 2018 portant approbation du plan type des plans de sécurité d'opérateurs d'importance vitale }
{ Section 4 : Pénalités logistiques — Code de commerce }
{ Sous-section 5 : Information et participation du public — Code de l'environnement }
{ Titre IV : SERVICE DE LA COORDINATION DES POLITIQUES CULTURELLES ET DE L'INNOVATION — Décision du 5 novembre 2020 portant délégation de signature (secrétariat général) }
{ Chapitre II : Règles relatives à la protection des réseaux et systèmes d'information — Arrêté du 14 septembre 2018 fixant les règles de sécurité et les délais mentionnés à l'article 10 du décret n° 2018-384 du 23 mai 2018 relatif à la sécurité des réseaux et systèmes d'information des opérateurs de services essentiels et des fournisseurs de service numérique }
{ Titre V : DÉPARTEMENT DE LA STRATÉGIE ET DE LA MODERNISATION — Décision du 5 novembre 2020 portant délégation de signature (secrétariat général) }
{ Annexe — Arrêté du 14 décembre 2018 relatif au titre professionnel de technicien en montage et vente d'optique-lunetterie }
{ Annexe — Arrêté du 25 mars 2020 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2014 relatif aux modalités d'application du dispositif des certificats d'économies d'énergie et mettant en place des bonifications pour une opération d'économies d'énergie }
{ Annexe — Décision n° 2023-69 du 18 janvier 2023 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SERC pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio }
{ Sous-section 3 : Consultations — Code de l'environnement }
{ Sous-section 4 : Enquête publique — Code de l'environnement }
{ Section 1 : Généralités — Arrêté du 22 octobre 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2260 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Chapitre IV : Règles relatives à la résilience des activités — Arrêté du 14 septembre 2018 fixant les règles de sécurité et les délais mentionnés à l'article 10 du décret n° 2018-384 du 23 mai 2018 relatif à la sécurité des réseaux et systèmes d'information des opérateurs de services essentiels et des fournisseurs de service numérique }
{ Annexe — Arrêté du 5 novembre 2018 relatif à l'élection des membres titulaires et suppléants du Conseil national des universités }

Résultats 8621 à 8640

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