SECTION_TA

{ CHAPITRE IV : Du comité contentieux. — Décret no 92-1369 du 29 décembre 1992 modifiant le décret no 62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité publique et fixant les dispositions applicables au recouvrement des créances de l'Etat mentionnées à l'article 80 de ce décret }
{ Titre II : ASSEMBLÉES — Ordonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé en raison de l'épidémie de covid-19 }
{ Annexes — Arrêté du 8 décembre 1992 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article 1er, paragraphe II, de la loi n° 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives }
{ Paragraphe 2 : Règles relatives au passage sous un portique fixe ou mobile de détection par imagerie radioscopique — Code des transports }
{ Chapitre Ier : Missions et moyens d'action Article 19 Missions — Décret n° 2019-785 du 25 juillet 2019 portant création d'Université Côte d'Azur et approbation de ses statuts }
{ Annexe — Arrêté du 23 mars 2021 portant création du titre professionnel de responsable d'établissement touristique }
{ Chapitre Ier : Durée du travail. — Décret no 92-1383 du 30 décembre 1992 portant statut des personnels du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles }
{ Sous-section 2 : Le régime hebdomadaire sans interruption de service — Arrêté du 5 septembre 2019 portant sur l'organisation relative au temps de travail dans les services de la police nationale }
{ Chapitre II : Positions, congés et absences. — Décret no 92-1383 du 30 décembre 1992 portant statut des personnels du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles }
{ Chapitre Ier : Diminution de l'amende du fait du paiement volontaire — Code de procédure pénale }
{ Indemnités de petits déplacements à compter du 1er janvier 2006 (PACA). — Provence-Alpes-Côte d'Azur Avenant du 12 décembre 2005 }
{ Titre III : ORGANES COLLÉGIAUX D'ADMINISTRATION, DE SURVEILLANCE ET DE DIRECTION — Ordonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé en raison de l'épidémie de covid-19 }
{ Chapitre III : Dispositions applicables aux condamnations prononcées par les juridictions pour mineurs. — Code de procédure pénale }
{ Annexe — Arrêté du 8 septembre 2017 autorisant au titre de l'année 2018 l'ouverture d'un examen professionnel d'accès au grade de contrôleur de classe supérieure des services techniques du ministère de l'intérieur }
{ Chapitre II : Mesures de coordination dans les textes législatifs en vigueur — Ordonnance n° 2020-71 du 29 janvier 2020 relative à la réécriture des règles de construction et recodifiant le livre Ier du code de la construction et de l'habitation }
{ Annexe — Arrêté du 8 février 2021 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2021 et fixant les modalités de candidature }
{ TITRE III : COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT DES JURYS — Arrêté du 5 mars 2007 fixant les modalités d'organisation des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique }
{ Chapitre Ier : Dispositions transitoires. — Décret no 92-1383 du 30 décembre 1992 portant statut des personnels du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles }
{ Chapitre 3 : Commerces, restaurants, débits de boisson et hébergements — Décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire }
{ Titre II : Organisation. — Décret no 92-1176 du 30 octobre 1992 relatif à la Caisse française de développement }

Résultats 8601 à 8620

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