SECTION_TA

{ Titre III : TRAITEMENT DES FAITS SIGNALÉS — Arrêté du 31 août 2021 relatif à la procédure de recueil et de traitement des signalements d'actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d'agissements sexistes au sein du ministère de la défense }
{ Paragraphe 1 : Territoire — Code de l'environnement }
{ Annexe — Décision n° 2017-893 du 29 novembre 2017 modifiant des décisions d'autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion de ses programmes }
{ Constatation aux armées des recettes extraordinaires, ainsi que des pertes ou enlèvements de fonds, etc. — Décret portant règlement du 3 avril 1869 pour servir à l'exécution en ce qui concerne le département de la guerre du décret impérial du 31 mai 1862 sur la comptabilité publique }
{ Section 1 : Bilan : modèle et commentaires des différents postes — Arrêté du 26 décembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-05 du 2 octobre 2014, n° 2014-06 du 2 octobre 2014 et n° 2014-07 du 26 novembre 2014 de l'Autorité des normes comptables }
{ Paragraphe 2 : Contrôles — Code de l'environnement }
{ Section 1 : Assistant de conservation — Décret n° 2011-1642 du 23 novembre 2011 portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques }
{ Titre IV : MESURES D'ACCOMPAGNEMENT, DE SOUTIEN ET DE PROTECTION — Arrêté du 31 août 2021 relatif à la procédure de recueil et de traitement des signalements d'actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d'agissements sexistes au sein du ministère de la défense }
{ Chapitre I : les normes médicales d'admission en service — Arrêté du 30 août 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du corps militaire du contrôle général des armées }
{ Annexe — Décision n° 2017-893 du 29 novembre 2017 modifiant des décisions d'autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion de ses programmes }
{ Paragraphe 2 : Mesures utiles à la reproduction, au développement, à la conservation et à la circulation des poissons — Code de l'environnement }
{ Paragraphe 2 : Consultations — Code de l'environnement }
{ Annexe — Décision n° 2017-894 du 29 novembre 2017 autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé France Bleu Béarn }
{ Annexe — Décision n° 2015-473 du 23 novembre 2015 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Alicorne pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Normandie Trafic sur l'autoroute A88 }
{ Salaires minima mensuels au 1er mai 1997, ressource brute mensuelle au 1er juin 1996 et ressource contractuelle annuelle pour 1996. — ANNEXE IV SALAIRES Avenant n° 5 du 6 mai 1997 }
{ Paragraphe 2 : Composés organostanniques dans les peintures et les produits antisalissures — Code de l'environnement }
{ Section 2 : Risque de crédit sur les titres Article 2242-1 — Arrêté du 26 décembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-05 du 2 octobre 2014, n° 2014-06 du 2 octobre 2014 et n° 2014-07 du 26 novembre 2014 de l'Autorité des normes comptables }
{ Chapitre II : les normes médicales de maintien en service — Arrêté du 30 août 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du corps militaire du contrôle général des armées }
{ Chapitre III : Inaptitude et contestations — Arrêté du 30 août 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du corps militaire du contrôle général des armées }
{ Paragraphe 4 : Chlordane, heptachlore, hexachlorocyclohexane, aldrine, dieldrine et endrine — Code de l'environnement }

Résultats 8421 à 8440

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