SECTION_TA

  1. {  Annexe — Arrêté du 12 novembre 2018 portant approbation de l'avenant 12 à l'accord national relatif à la fixation d'objectifs de délivrance de spécialités génériques  }
  2. {  Chapitre VII : Recommandations concernant la délivrance d'autres brevets Section B-VII/1 Recommandations concernant la délivrance d'autres brevets — Décret n° 2016-1526 du 14 novembre 2016 portant publication des amendements de Manille à l'annexe de la convention internationale de 1978 sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (convention STCW) et au code de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (code STCW), adoptés le 25 juin 2010 (1)  }
  3. {  Chapitre 2 : Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés — Code de la sécurité sociale  }
  4. {  Chapitre XXVII : Dispositions modifiant le code de l'urbanisme. — Loi n° 92-1336 du 16 décembre 1992 relative à l'entrée en vigueur du nouveau code pénal et à la modification de certaines dispositions de droit pénal et de procédure pénale rendue nécessaire par cette entrée en vigueur  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 24 août 2018 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2015 modifié fixant par catégorie la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité de fonction et de responsabilités des militaires de la gendarmerie nationale  }
  6. {  Personnes physiques ou morales compétentes pour établir les projets pour lesquels le permis de construire n'est pas exigé. — Code de l'urbanisme  }
  7. {  Chapitre VIII : Recommandations concernant la veille Section B-VIII/1 Recommandations concernant l'aptitude au service — Décret n° 2016-1526 du 14 novembre 2016 portant publication des amendements de Manille à l'annexe de la convention internationale de 1978 sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (convention STCW) et au code de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (code STCW), adoptés le 25 juin 2010 (1)  }
  8. {  Chapitre Ier : Préambule. — CLASSIFICATIONS DES SALARIES Avenant n° 3 du 25 avril 1996  }
  9. {  Annexe — Arrêté du 8 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 10 octobre 2018 relatif au titre professionnel de conducteur du transport routier de marchandises sur tous véhicules  }
  10. {  Section 4 : Dispositions relatives à la Polynésie française — Décret n° 2012-1182 du 23 octobre 2012 modifiant les livres Ier et VII de la partie réglementaire du code monétaire et financier  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 5 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments ou parties de bâtiment autres que d'habitation existants proposés à la vente en France métropolitaine  }
  12. {  Annexe — Arrêté du 12 novembre 2018 portant approbation de l'avenant 12 à l'accord national relatif à la fixation d'objectifs de délivrance de spécialités génériques  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 1er juin 2016 relatif aux modalités de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public  }
  14. {  Titre II : PROCÉDURE D'APPROBATION DES ÉQUIPEMENTS DE BORD ET DE QUALIFICATION DES OPÉRATEURS — Arrêté du 3 novembre 2016 fixant les conditions d'approbation des équipements d'enregistrement et de communication électroniques des données relatives aux activités de pêche et des équipements du système de surveillance des navires par satellite embarqués à bord des navires de pêche sous pavillon français ainsi que les conditions de qualification des opérateurs de communications qui assurent les transmissions des données associées  }
  15. {  Chapitre 4 : Remboursement du forfait postal — Code de la sécurité sociale  }
  16. {  TITRE IV : AVANCEMENT. — Décret no 92-841 du 28 août 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des conseillers territoriaux socio-éducatifs  }
  17. {  Dispositions diverses — Code de l'urbanisme  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 12 novembre 2018 portant approbation de l'avenant 12 à l'accord national relatif à la fixation d'objectifs de délivrance de spécialités génériques  }
  19. {  Annexe — Décision n° 2017-159 du 15 mars 2017 autorisant la SA Vortex à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock  }
  20. {  Section 1 : Généralités — Arrêté du 8 juillet 2024 relatif à l'organisation du temps de travail des personnels de la direction générale de l'aviation civile assurant le service du contrôle dans les organismes de contrôle de la circulation aérienne et des instructeurs de formation pratique au contrôle de l'Ecole nationale de l'aviation civile  }

Résultats 8261 à 8280

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