SECTION_TA

{ Chapitre IV : Suspension et retrait de la reconnaissance — Arrêté du 10 novembre 2017 fixant les conditions générales de reconnaissance des laboratoires d'analyse en vue de s'assurer de l'absence d'infection par le virus de l'influenza aviaire dans le cadre des autocontrôles }
{ Section 2 : De la détection des difficultés des entreprises par le président du tribunal — Code de commerce }
{ Section 5 : De la rémunération du mandataire ad hoc, du conciliateur, du mandataire à l'exécution de l'accord et de l'expert. — Code de commerce }
{ Annexe — Délibération n° 2017-063 du 22 mars 2018 portant vérification de la conformité du barème proposé par Régiongaz au 1er avril 2018 à la formule tarifaire fixée par l'arrêté du 30 juin 2017 }
{ Chapitre IV : Dispositions modifiant le code général des collectivités territoriales — Décret n° 2017-1793 du 28 décembre 2017 modifiant plusieurs décrets relatifs aux sapeurs-pompiers professionnels }
{ Sous-section 1 : Extension de l'urbanisation en continuité des zones urbanisées — Décret n° 2015-1783 du 28 décembre 2015 relatif à la partie réglementaire du livre Ier du code de l'urbanisme et à la modernisation du contenu du plan local d'urbanisme }
{ Chapitre VII : Dispositions relatives à la coassurance — Code de la mutualité }
{ Sous-section 2 : Présentation des demandes — Code de la sécurité sociale }
{ Annexe — Délibération n° 2017-064 du 22 mars 2018 portant vérification de la conformité du barème proposé par Vialis au 1er avril 2018 à la formule tarifaire fixée par l'arrêté du 30 juin 2017 }
{ Annexe — Délibération n° 2017-065 du 22 mars 2018 portant vérification de la conformité du barème proposé par Villard Bonnot au 1er avril 2018 à la formule tarifaire fixée par l'arrêté du 13 octobre 2017 }
{ Sous-section 3 : Préservation de certains espaces et milieux — Décret n° 2015-1783 du 28 décembre 2015 relatif à la partie réglementaire du livre Ier du code de l'urbanisme et à la modernisation du contenu du plan local d'urbanisme }
{ Section 6 : Les chambres de commerce et d'industrie locales des chambres de commerce et d'industrie de région — Code de commerce }
{ Sous-section 2 : Programme d'action — Décret n° 2015-1783 du 28 décembre 2015 relatif à la partie réglementaire du livre Ier du code de l'urbanisme et à la modernisation du contenu du plan local d'urbanisme }
{ Annexe — Délibération n° 2018-066 du 22 mars 2018 portant vérification de la conformité du barème des tarifs réglementés de vente de gaz proposé par Engie pour le mois d'avril 2018 }
{ Programme de la formation à la direction des opérations de lavage au pétrole brut. — Arrêté du 8 juillet 1999 relatif à la délivrance des titres nécessaires pour le service à bord des navires-citernes }
{ Sous-section 2 : Agréments — Code de la mutualité }
{ Objet — Avenant du 21 octobre 2005 à l'accord du prévoyance du 8 mars 1994 }
{ Chapitre II : Organisation et fonctionnement — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Annexe — Décision n° 2017-TO-49 du 6 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Présence pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Présence }
{ Sous-section 1 : De la demande d'autorisation d'exploitation commerciale. — Code de commerce }

Résultats 8201 à 8220

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