SECTION_TA

{ Sous-section 2 : Sanctions pénales. — Code de l'environnement }
{ Chapitre 3 : Attributions particulières de l'Autorité de contrôle — Code de la sécurité sociale }
{ Chapitre II : L'accès des personnes handicapées ou dont la mobilité est réduite aux services de transport — Code des transports }
{ Intitulé du poste : électromécanicien dépannage. — Annexe IV - Illustrations Accord du 30 novembre 1992 }
{ Annexe — Arrêté du 14 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2014 fixant la liste des éléments d'une demande de certificats d'économies d'énergie et les documents à archiver par le demandeur }
{ Chapitre II : Les critères à remplir pour l'enregistrement du représentant en douane — Arrêté du 13 avril 2016 relatif à la représentation en douane et à l'enregistrement des représentants en douane }
{ Livre V : Distributeurs d'assurances — Code des assurances }
{ Annexe — Décision n° 2017-LI-01 du 5 avril 2017 modifiant la décision n° 2009-253 du 7 avril 2009 modifiée autorisant la Société de télévision multilocale du Nord - Pas-de-Calais à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service de télévision à vocation locale diffusé en haute définition et en clair par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Lille }
{ Annexe — Arrêté du 15 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2019 fixant par groupes la liste des emplois de la gendarmerie nationale ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité spécifique de haute responsabilité }
{ Chapitre Ier : Dispositions modifiant le livre II « Soutien à la création cinématographique et à la diffusion en salle » — Délibération n° 2016/CA/03 du 7 avril 2016 modifiant le règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée }
{ Annexe — Délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés }
{ Sous-section 3 : Contrôle des caractéristiques des eaux réceptrices et des déversements — Code de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 15 décembre 2020 modifiant des modèles de documents prévus dans le chapitre IV du titre Ier du livre III du code de l'action sociale et des familles }
{ Sous-section 2 : Analyse des caractéristiques du bassin ou du groupement de bassins — Code de l'environnement }
{ Titre II : DROITS DE PORT — Décret n° 2014-1670 du 30 décembre 2014 relatif aux dispositions du livre III de la cinquième partie réglementaire du code des transports et à leur adaptation à l'outre-mer (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) }
{ Chapitre 3 : Recouvrement des cotisations — Code de la sécurité sociale }
{ Sous-section 2 : Dispositions particulières relatives aux enseignes soumises à autorisation. — Code de l'environnement }
{ Annexe — Décision n° 2017-122 du 15 février 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ }
{ Annexe — Arrêté du 21 novembre 2017 pris en application des articles 17 et 18 du décret n° 2007-832 du 11 mai 2007 fixant les dispositions particulières applicables aux agents non titulaires des agences de l'eau pour l'année 2017 }
{ Annexe — Arrêté du 21 novembre 2017 pris en application des articles 17 et 18 du décret n° 2007-832 du 11 mai 2007 fixant les dispositions particulières applicables aux agents non titulaires des agences de l'eau pour l'année 2017 }

Résultats 8221 à 8240

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