SECTION_TA

{ Chapitre VI : Lutte contre la précarité alimentaire — Code de l'action sociale et des familles }
{ Chapitre II : Dispositions relatives au financement des campagnes électorales — Décret n° 2013-938 du 18 octobre 2013 portant application de la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral }
{ Titre VIII : Habitat inclusif pour les personnes handicapées et les personnes âgées — Code de l'action sociale et des familles }
{ Annexe — Arrêté du 23 février 2018 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible des bâtiments d'habitation individuelle ou collective, y compris les parties communes }
{ Annexe — Décision n° 2020-68 du 5 février 2020 autorisant l'association Radio Maria France à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Maria dans la zone de Toulon local }
{ Annexe — Arrêté du 12 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 9 juin 2009 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire en faveur du personnel exerçant des fonctions de responsabilité supérieure au ministère de la défense }
{ Annexe — Décision n° 2020-68 du 5 février 2020 autorisant l'association Radio Maria France à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Maria dans la zone de Toulon local }
{ Salaires au 1er juillet 1993 et au 1er octobre 1993. — Poitou-Charentes Accord du 27 mai 1993 }
{ Composition et fonctionnement de la CPNEFP — Avenant n° 15 du 15 avril 2009 portant création d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle }
{ Annexe — Arrêté du 11 mai 2017 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 définissant les mesures de contrôle de la pêcherie de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée }
{ Annexe — Décision n° 2020-69 du 5 février 2020 autorisant la SAS Pitchoun Médias à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Pitchoun dans la zone de Toulon local }
{ Annexe — Décret n° 2018-157 du 2 mars 2018 portant publication de l'accord sous forme d'échange de notes entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la révision du règlement d'application de l'accord du 29 juillet 1991 concernant l'exercice de la pêche et la protection des milieux aquatiques dans la partie du Doubs formant frontière entre les deux Etats (ensemble une annexe), signées à Paris les 10 et 17 novembre 2017 (1) }
{ Section 2 : Exercice du droit de communication — Code des juridictions financières }
{ II. - AUTRES MESURES — LOI n° 2015-1785 du 29 décembre 2015 de finances pour 2016 (1) }
{ Chapitre Ier : Dispositions communes — Décret n° 2013-938 du 18 octobre 2013 portant application de la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral }
{ Annexe — Arrêté du 28 février 2018 fixant la liste des indicateurs obligatoires pour l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et les conditions de mise à disposition du public de certains résultats par l'établissement de santé }
{ Annexe — Décision n° 2020-69 du 5 février 2020 autorisant la SAS Pitchoun Médias à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Pitchoun dans la zone de Toulon local }
{ Annexe — Arrêté du 7 février 2020 portant création d'une zone interdite identifiée LF-P 83 Cranou dans la région de Lopérec (Finistère), dans la région d'information de vol de Brest }
{ Sous-section 2 : Dispositions applicables à la phase contentieuse — Code des juridictions financières }
{ Sous-section 2 : Administration provisoire et cessation d'activité des établissements et services — Code de l'action sociale et des familles }

Résultats 8321 à 8340

Précédent 414 415 416 417 418 419 420 Suivant