SECTION_TA

{ Chapitre Ier : Formation initiale et générale des fonctionnels de la prévention et des autorités locales en charge de la prévention — Arrêté du 1er décembre 2014 relatif à la formation des fonctionnels de la prévention et du personnel d'encadrement en matière de prévention des risques professionnels ainsi qu'à la formation à la sécurité des agents du ministère de la défense }
{ DEUXIÈME PARTIE : TRANSPORT FERROVIAIRE OU GUIDÉ — Code des transports }
{ Dispositions d'application. — Code de la sécurité sociale }
{ Chapitre IV : Autres dispositions générales — Code des transports }
{ Déclarations. — Code général des impôts }
{ Apports à une société, personne morale ou groupement. — Code général des impôts }
{ Section 4 : Etranger et territoires d'outre-mer. — Code de la sécurité sociale }
{ Annexe — Avis de vacance d'un emploi fonctionnel de coordonnateur en maïeutique de certains établissements mentionnés à l'article L. 5 du code général de la fonction publique }
{ Chapitre VI : Application — Accord professionnel du 18 novembre 1999 relatif à l'emploi, à la réduction et à l' aménagement du temps de travail }
{ LIVRE VI : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER — Code des transports }
{ Section 3 Mesures applicables dans la zone de surveillance — Arrêté du 18 janvier 2008 fixant des mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre l'influenza aviaire }
{ 2 : Actes de fusion — Code général des impôts }
{ Chapitre II : Enquête technique après un accident ou un incident de transport — Code des transports }
{ Chapitre IV : Détachement et intégration directe — Décret n° 2016-636 du 19 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique hospitalière }
{ Annexe — Arrêté du 11 juillet 2017 constatant le montant du droit à compensation de l'accroissement de charges résultant pour certaines régions, en matière de services ferroviaires régionaux de voyageurs, de l'application du décret n° 2012-70 du 20 janvier 2012 relatif aux gares de voyageurs et aux autres infrastructures de services du réseau ferroviaire }
{ Section 2 : Financement - Cotisations. — Code de la sécurité sociale }
{ TITRE VII : POLYNÉSIE FRANÇAISE — Code des transports }
{ Annexe — Décret n° 2019-1060 du 17 octobre 2019 relatif aux modalités d'application du contrôle étroit de l'Etat sur la société La Française des jeux }
{ Affirmation de sincérité. — Code général des impôts }
{ Chapitre IV : Autres dispositions générales — Code des transports }

Résultats 8281 à 8300

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