SECTION_TA

{ Annexe — Décision n° 2017-885 du 15 novembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ }
{ Annexe — Arrêté du 21 février 2011 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique }
{ Chapitre VI : Constitution initiale du cadre d'emplois — Décret n° 2013-262 du 27 mars 2013 portant statut particulier du cadre d'emplois des techniciens paramédicaux territoriaux }
{ Section 5 : Insigne des réfractaires et des personnes contraintes au travail en pays ennemi — Décret n° 2016-1903 du 28 décembre 2016 relatif à la partie réglementaire du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Annexe — Arrêté du 22 décembre 2017 portant modification de l'arrêté du 23 décembre 2013 fixant la liste des indicateurs contenus dans le bilan social prévu par l'article 37 du décret n° 2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l'Etat prévu par les articles 15 et 43 bis de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat }
{ Chapitre III : Dissémination volontaire et mise sur le marché d'organismes génétiquement modifiés — Code de l'environnement }
{ Section 3 : Plans d'occupation des sols des communes de Paris, Marseille, Lyon ou des communes issues d'une fusion comportant une ou plusieurs communes associées — Code de l'urbanisme }
{ Annexe — Arrêté du 18 décembre 2014 autorisant au titre de l'année 2015 l'ouverture d'un concours externe et d'un concours interne pour le recrutement d'inspecteurs et conseillers de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle de 2e classe du ministère de la culture et de la communication }
{ Chapitre VI : Traitement d'une demande de subvention en cas de carence d'un syndicat des copropriétaires — Arrêté du 22 mai 2023 portant approbation du règlement général de l'Agence nationale de l'habitat }
{ TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Décret n° 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique }
{ Titre PREMIER : DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES — LOI n° 2017-1775 du 28 décembre 2017 de finances rectificative pour 2017 (1) }
{ Durée du travail — Accord du 21 mars 2000 relatif à la réduction du temps de travail }
{ Annexe — Arrêté du 5 décembre 2014 portant tarification des publications d'information aéronautique pour l'année 2015 }
{ Annexe — Arrêté du 19 décembre 2014 prescrivant les règles encadrant l'exercice de la pêche dans la zone de haute mer concernée par l'accord de gestion des pêches du sud de l'océan Indien }
{ Titre II : AUTORISATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2017. - PLAFONDS DES AUTORISATIONS D'EMPLOIS — LOI n° 2017-1775 du 28 décembre 2017 de finances rectificative pour 2017 (1) }
{ Section 4 : Zones de préemption — Code de l'urbanisme }
{ Section 8 : Insigne des victimes civiles — Décret n° 2016-1903 du 28 décembre 2016 relatif à la partie réglementaire du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Annexe — Décision n° 2017-128 du 15 février 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Rire et Chansons pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Rire et Chansons }
{ Chapitre Ier : Dispositions modifiant le décret n° 2016-1177 du 30 août 2016 portant statut particulier du cadre d'emplois des cadres de santé de sapeurs-pompiers professionnels — Décret n° 2017-1793 du 28 décembre 2017 modifiant plusieurs décrets relatifs aux sapeurs-pompiers professionnels }
{ Dépôt et publicité. — Prime d'ancienneté Avenant n° 60 du 12 avril 2005 }

Résultats 8161 à 8180

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