SECTION_TA

{ Chapitre 3 : Durée de séjour, forfait journalier et prestations inter-établissements — Arrêté du 5 mai 2017 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de soins de suite et de réadaptation exercées par les établissements mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et pris pour l'application de l'article R. 162-34-1 du même code }
{ Section 3 : Procédures de maintien et de renouvellement de la qualification — Arrêté du 7 juillet 2021 fixant les conditions d'approbation des équipements du système de surveillance des navires embarqués à bord des navires de pêche de moins de douze mètres sous pavillon français ainsi que les conditions de qualification des opérateurs de communications qui assurent les transmissions des données associées }
{ Annexe — Arrêté du 25 octobre 2011 portant approbation de diverses dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public }
{ Sous-section 1 : Dispositions communes — Code de l'environnement }
{ Sous-section 2 : Dispositions particulières à la mise sur le marché de certains produits — Code de l'environnement }
{ Chapitre Ier : Principe de réparation — Décret n° 2014-1635 du 26 décembre 2014 relatif à la partie réglementaire du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique }
{ Section 4 : Suspension de la qualification — Arrêté du 7 juillet 2021 fixant les conditions d'approbation des équipements du système de surveillance des navires embarqués à bord des navires de pêche de moins de douze mètres sous pavillon français ainsi que les conditions de qualification des opérateurs de communications qui assurent les transmissions des données associées }
{ Section 5 : Retrait de l'approbation — Arrêté du 7 juillet 2021 fixant les conditions d'approbation des équipements du système de surveillance des navires embarqués à bord des navires de pêche de moins de douze mètres sous pavillon français ainsi que les conditions de qualification des opérateurs de communications qui assurent les transmissions des données associées }
{ Chapitre 1 : Interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif. — Code de la santé publique }
{ Annexe — Délibération du 29 septembre 2017 relative à la délivrance d'une autorisation temporaire d'utilisation d'une fréquence radioélectrique }
{ Sous-section 1 : Utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés — Code de l'environnement }
{ Chapitre unique. — Décret n° 2014-1635 du 26 décembre 2014 relatif à la partie réglementaire du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique }
{ Titre IER : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Arrêté du 7 juillet 2021 fixant les conditions d'approbation des équipements du système de surveillance des navires embarqués à bord des navires de pêche de moins de douze mètres sous pavillon français ainsi que les conditions de qualification des opérateurs de communications qui assurent les transmissions des données associées }
{ Section 1 : Statut et missions — Décret n° 2021-922 du 13 juillet 2021 portant création, auprès du secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, d'un service à compétence nationale dénommé « service de vigilance et de protection contre les ingérences numériques étrangères » }
{ Section 1 : Désignation du commissaire enquêteur ou de la commission d'enquête — Décret n° 2014-1635 du 26 décembre 2014 relatif à la partie réglementaire du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique }
{ Sous-section 1 : Utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés à des fins de recherche, de développement ou d'enseignement — Code de l'environnement }
{ Annexe — Décision n° 2015-91 du 25 février 2015 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL SE CD Com pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Champagne FM }
{ Annexe — Délibération du 29 septembre 2017 relative à la délivrance d'une autorisation temporaire d'utilisation d'une fréquence radioélectrique }
{ Annexe — Arrêté du 24 avril 2017 autorisant au titre de l'année 2017 l'ouverture d'un concours externe et d'un concours interne pour le recrutement d'ingénieurs des services techniques du ministère de l'intérieur }
{ Section 4 : Observations formulées au cours de l'enquête — Décret n° 2014-1635 du 26 décembre 2014 relatif à la partie réglementaire du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique }

Résultats 8141 à 8160

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