SECTION_TA

{ Sous-section 3 : Direction — Code forestier (nouveau) }
{ Alimentation du PERCO-BTP — Accord du 20 janvier 2003 portant règlement du PPESVI à 10 ans (PEV-BTP) }
{ TITRE II — Arrêté du 18 janvier 2007 relatif à la création de la commission chargée de l'attribution du certificat d'aptitude aux fonctions de technicien d'insémination dans les espèces bovine, caprine et ovine. }
{ Section 7 : Traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé “Pilotage des événements, gestion de l'activité et sécurisation des équipages (PEGASE II)” — Code de la sécurité intérieure }
{ Titre II : DISPOSITIONS RENFORÇANT LA RÉPRESSION DES ATTEINTES COMMISES CONTRE LES FORCES DE SÉCURITÉ INTÉRIEURE ET CRÉANT LA RÉSERVE OPÉRATIONNELLE DE LA POLICE NATIONALE — LOI n° 2022-52 du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure (1) }
{ Chapitre II : Prévention des accidents et des pollutions — Arrêté du 6 juin 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations de broyage de déchets végétaux non dangereux relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2794 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Sous-section 1 : Le système de gestion de la sécurité — Décret n° 2019-525 du 27 mai 2019 relatif à la sécurité et à l'interopérabilité du système ferroviaire et modifiant ou abrogeant certaines dispositions réglementaires }
{ Section 1 : Objet et conditions d'attribution — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Titre V : Dispositions générales et transitoires. — Loi n° 64-1360 du 31 décembre 1964 sur les marques de fabrique, de commerce ou de service (1)‎ }
{ Chapitre III : Dispositions diverses et transitoires — Loi organique n° 2007-287 du 5 mars 2007 relative au recrutement, à la formation et à la responsabilité des magistrats (1). }
{ Paragraphe 2 : De la liquidation et du partage de la communauté. — Code civil }
{ Sous-section 2 : Mise en œuvre des mesures de maîtrise des risques — Décret n° 2019-525 du 27 mai 2019 relatif à la sécurité et à l'interopérabilité du système ferroviaire et modifiant ou abrogeant certaines dispositions réglementaires }
{ Paragraphe 4 : Dispositions particulières au capitaine — Code des transports }
{ Annexe — Arrêté du 22 juillet 2019 portant création de la spécialité « animation - enfance et personnes âgées » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance }
{ Chapitre II : Agrément des activités de projet mises en oeuvre hors du territoire national — Arrêté du 2 mars 2007 pris pour l'application des articles 3 à 5 du décret n° 2006-622 du 29 mai 2006 et relatif à l'agrément des activités de projet relevant des articles 6 et 12 du protocole de Kyoto }
{ Annexe — Décision n° 2023-2801 du 14 décembre 2023 portant sur la définition du marché de fourniture en gros d'accès aux infrastructures physiques de génie civil pour le déploiement de réseaux de communications électroniques, sur la désignation d'un opérateur exerçant une influence significative sur ce marché et sur les obligations imposées à cet opérateur à ce titre }
{ Annexe — Arrêté du 24 mars 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Section 4 : Restitution des titres de séjour — Décret n° 2020-1734 du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Paragraphe 2 : Contrat de travail à durée indéterminée — Code des transports }
{ Section 3 : Sanctions administratives — Code des transports }

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