SECTION_TA

{ Chapitre VIII : Congé d'office dans l'intérêt du service — Décret n° 2021-246 du 3 mars 2021 relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels de la direction générale de la sécurité extérieure }
{ Section 1 : Des détenus bénéficiant d'un régime spécial — Code de procédure pénale }
{ Chapitre IV : Dispositions diverses — Décret n° 2014-949 du 20 août 2014 portant application de l'ordonnance n° 2014-948 du 20 août 2014 relative à la gouvernance et aux opérations sur le capital des sociétés à participation publique }
{ Section 1 : Fin du contrat — Décret n° 2021-246 du 3 mars 2021 relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels de la direction générale de la sécurité extérieure }
{ Chapitre 4 : Établissements-composantes Article 13 Prérogatives et missions — Décret n° 2024-840 du 16 juillet 2024 portant création de l'Université de Montpellier Paul-Valéry et approbation de ses statuts }
{ Salaires minima — Provence-Alpes-Côte-d'Azur Accord du 21 décembre 2006 }
{ Section I : Dispositions communes. — Décret n°83-744 du 11 août 1983 RELATIF A LA GESTION ET AU FINANCEMENT DES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION PUBLICS ET PRIVES PARTICIPANT AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER }
{ Salaires ouvriers région Rhône-Alpes au 1er avril et 1er octobre 1994. — Rhône-Alpes Accord du 21 mars 1994 }
{ Chapitre 3 : Contenu du dossier de candidature — Décision n° 2021-781 du 23 juin 2021 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation d'un service de radio diffusé par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis et Futuna }
{ Section 4 : Rupture conventionnelle — Décret n° 2021-246 du 3 mars 2021 relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels de la direction générale de la sécurité extérieure }
{ Chapitre 4 : Déroulement de la procédure — Décision n° 2021-781 du 23 juin 2021 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation d'un service de radio diffusé par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis et Futuna }
{ Titre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Arrêté du 8 avril 2022 fixant la composition, le fonctionnement et le mode de désignation des membres de la commission prévue par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les agents de direction et les directeurs comptables et financiers des organismes de mutualité sociale agricole }
{ Annexe — Décision n° 2021-781 du 23 juin 2021 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation d'un service de radio diffusé par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis et Futuna }
{ Annexe — Décision n° 2021-782 du 30 juin 2021 modifiant la décision n° 2015-418 du 18 novembre 2015 autorisant la SAS Société de gestion du réseau R1 (GR1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R1 }
{ Annexe — Décision n° 2021-783 du 30 juin 2021 modifiant la décision n° 2015-420 du 18 novembre 2015 autorisant la SA Compagnie du numérique hertzien à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R3 }
{ Chapitre Ier : Dispositions applicables aux directeurs fonctionnels de la protection judiciaire de la jeunesse du premier groupe — Arrêté du 2 mars 2021 fixant la liste des emplois de directeur fonctionnel de la protection judiciaire de la jeunesse }
{ Annexe — Décision n° 2021-784 du 30 juin 2021 modifiant la décision n° 2015-421 du 18 novembre 2015 autorisant la SAS Société opératrice du multiplex R4 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R4 }
{ Chapitre IER : Privilèges, immunités et facilités des organisations internationales qui installent leur siège principal ou un bureau en France — Ordonnance n° 2022-533 du 13 avril 2022 définissant la nature, les conditions et les modalités d'octroi par le Gouvernement de privilèges, immunités et facilités à des organisations internationales, des agences décentralisées de l'Union européenne et à certaines associations ou fondations }
{ Section I : Dispositions diverses. — Décret n°83-744 du 11 août 1983 RELATIF A LA GESTION ET AU FINANCEMENT DES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION PUBLICS ET PRIVES PARTICIPANT AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER }
{ Annexe — Décision n° 2021-785 du 30 juin 2021 modifiant la décision n° 2015-422 du 18 novembre 2015 autorisant la SA Société d'exploitation du multiplexe R6 - SMR6 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R6 }

Résultats 8061 à 8080

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